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Cette rubrique de nos archyves recensent l'ensemble des constitutyons, loys, décrets, ordonnances, Edyts, en vigueur ou passés de mode dans le Sérenyssime Empire.
Les traytés internatyonaux sont toutefoys placés dans la rubrique Diplomatie , sous-rubrique Traités .
La bibliothèque juridique est ordonnée en plusieurs catégories : - l'organysatyon des pouvoirs publics (droit publyc) - les rapports entre citoyens (droyt civil) - les loys économiques (droyt commercyal) - la justyce (droyt pénal). - autres textes (droyt non classifié).
Tous les édyts et ordonnances.
Edyt Dogéal A1
Fixant la constitutyon du Conseyl des Portes du Sérényssime Empire d'Ys Palays Dogéal, 7 mars de l'An IV
Sont nommés :
Vyce-Doge, Chancelier et Conseyller du Dehors : Nikolaos d'Ophiccius
Conseyller à la Mer Océane : Lool de Virion
Conseyller au Dedans : Mong Pou
Conseyller à la Santé des Pauvres de Venys : Remedius de Legys
Conseyller à l'Educatyon : Hector d'Ysciple
Conseyllère à l'Economye et aux Denyers : Rose de l'Épine.
Conseyller provysoire à l'Observatyon des geôles du Politbüro de la République Ravelinienne : Emmanuel Raveline.
EDYT DOGÉAL A2
nommant un Secrétaire Dogéal à la Recherche
Palays Dogéal, le 8 avril de l'An IV
Est nommé Secrétaire Dogéal à la Recherche : Guylhelm de Fontvell.
EDYT DOGEAL A3
régyssant la fonctyon publique, en l'attente d'une loy
Le Conseil des Portes a créé uen adresse Yahoo!, fonctyonnaires_ymperiaux@yahoo.fr , comme vous avec pu le constater. Ces fonctyonnaires sont des personnages gérés collectivement. Pour l'instant, seul les membres du Conseil des Portes ont accès à cette adresse, et l'utilysent de temps en temps. Quatre fonctyonnaires sont inscrits sur Clyo : il s'agit de Petra Jordanys, du douanier Roux Sot, d'Alain Gillot-Petrys et de Ségolène Royal. Ce présent édyt vyse à offycialyser leur nominatyon et l'exclusyvité qu'ils ont sur les fonctyons suivantes :
1. Sont nommés :
Ségolène Royal : Gouverneur de la province de Bikinys, chargée d'adminystrer Bikinys selon les directives du Dedans.
Alain Gillot-Pétrys : Présentateur offyciel de Météo-Ys, chargé de présenter le bulletin classyque et de le pimenter.
Petra Jordanys : Responsable des brigades de garde-côtes du Sérényssime Empire d'Ys, chargée d'appliquer les directives du Dedans concernant la sécurité de nos frontières maritimes.
Le douanier Roux Sot : Responsable de la surveillance de la frontière angmaro-yssoise, au servyce du Conseiller du Dedans.
2. Les définityons exactes de leurs myssions et prérogatives, droits et devoirs, seront précysés en cas de nécessyté par de futurs ordonnances et édyts.
3. L'usage de l'adresse fonctyonnaires_ymperiaux@yahoo.fr est réservée aux fonctyonnaires cytés, ainsy qu'à certains fonctyonnaires dépendant directement des Conseillers offyciels (voir Edyt A1).
4. Les fonctyonnaires ympériaux inscrits sur Clyo sont nommés et révoqués par le Doge du Sérényssime Empire d'Ys, sauf ordonnance ou édyt à venir donnant ces pouvoirs à l'un des Conseillers du Conseil des Portes.
James-Honoré Maltys d'Ysville
Doge
Edyt Dogéal L1
fixant le calendrier des électyons au poste de Présydent du Comité des Légyslateurs
Palays Dogéal, le 13 avril An IV PD
La loy yssoise donnant la possybilité d'organyser des électyons pour le poste de Présydent du Comité des Légyslateurs, et conformément à la longue tradytion démocratique du RAYS, j'ai l'honneur de fixer les dates-clés de ces prochaines électyons :
- Dépôt des candidatures : jusqu'au vendredi 16 avril An IV
- Vote et campagne : du vendredi 16 au mardi 20 avril An IV.
- Clôture du scrutin le mardi 20 avril An IV à 23:14.
Les débats et dépôts de candidatures auront lieu sur la lyste princypale.
Fluctuat Nec Mergitur in Absynthem.
Edyt Dogéal L2
modifiant l'Edyt L1
Des dysfonctyonnements internes à l'adminystratyon dogéale ont entraîné un retard dans l'application de l'Edit L1. Les électyons du présydent du Comité des Légyslateurs auront donc bien lieu, conformément à la tradytion démocratique du RAYS, et selon les modalités du présent édyt. Les candidats au poste de Présydent du Comité des Légyslateurs sont les suivants :
- James-Honoré Maltys d'Ysville (RAYS)
- Marilyse Emphétuocle (AY)
Le scrutin est ouvert jusqu'à jeudi 29 avril au soir. Les candidats peuvent faire campagne jusqu'à la fermeture d'ycelui.
James-Honoré Maltys d'Ysville Doge du Sérényssime Empire d'Ys
EDYT DOGEAL L3
L'édyt L2 est annulé.
Edyt Dogéal L4
créant le délit de gorgoroturysme
Palays Dogéal, le 6 may An IV PSD
Consydérant :
-que le fait de se tromper d'adresse est un châssé virtuel,
-qu'il nuit au jeu,
-que Marcus Porcus Catonys a trop profité de la notoriété et du charme de Nikolaos d'Ophiccius pour tromper les Yssois en essayant de se faire passer pour le susnommé Nikolaos d'Ophiccius,
- que cela ne saurait durer,
Nous soussygné James-Honoré Maltys d'Ysville, Doge d'Ys, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, décydons :
- qu'est créé le délit de gorgoroturysme, passyble d'une amende de 400 Yris Y?à verser à l'État ;
- que le délit de gorgoroturysme, appelé aussy oupsysme (c) Nikolaos d'Ophiccius, ou oupsysme (c) Georges le Roturier, correspond exactement au fait d'utilyser une adresse e-mail appartenant à un autre PJ, tout en sygnant en son nom propre, créant une confusyon et une incohérence.
- que cet édyt s'applique dès à présent sur tout le territoire du Sérényssime Empire d'Ys, de la République Ravelinienne et de la LP Chysnatown, et ce jusqu'à la parutyon d'un édyt ou d'une loy l'abrogeant sur la lyste serenyssime.
Fait à Venys, le 6 may,
James-Honoré Maltys d'Ysville
Doge
Edyt Dogéal L5 modifiant l'Édyt L4
Palays Dogéal, le 7 may An IV PSD
Consydérant :
-que le fait de se tromper d'adresse est un châssé virtuel,
-qu'il nuit au jeu,
-que Marcus Porcus Catonys a trop profité de la notoriété et du charme de Nikolaos d'Ophiccius pour tromper les Yssois en essayant de se faire passer pour le susnommé Nikolaos d'Ophiccius,
- que cela ne saurait durer,
- que le lobby arystocrate n'est pas négligeable à Ys,
Nous soussygné James-Honoré Maltys d'Ysville, Doge d'Ys, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, décydons :
- qu'est créé le délit de gorgoroturysme, passyble d'une amende de 400 Yris Y?à verser à l'État ;
- que le délit de gorgoroturysme, appelé aussy oupsysme (c) Nikolaos d'Ophiccius, ou oupsysme (c) Georges le Roturier, correspond exactement au fait d'utilyser une adresse e-mail appartenant à un autre PJ, tout en sygnant en son nom propre, créant une confusyon et une incohérence ;
- que les membres du Conseil des Grands, Métaligores, Ligores, Hypoligores et Vassaux jusqu'au quatorzième rang peuvent choysir de ne pas payer ladite amende, et ce sans rysque de poursuites judyciaires ;
- que cet édyt s'applique dès à présent sur tout le territoire du Sérényssime Empire d'Ys, de la République Ravelinienne et de la LP Chysnatown, et ce jusqu'à la parutyon d'un édyt ou d'une loy l'abrogeant sur la lyste serenyssime.
Fait à Venys, le 6 may,
James-Honoré Maltys d'Ysville
Doge
Edyt Dogéal S1
créant un système de santé provysoire pour le Sérényssime Empire d'Ys
Palays Dogéal, le 13 avril An IV PD
Étant donné que j'ai été en partye élu grâce aux pauvres de Venys, aux souffreteux et aux estropiés, le Conseyl des Portes et moi-même nous engageons à mettre au point un système de Santé au cours de ce mandat.
1- Remedius de Legys, Conseyller à la Santé des Pauvres de Venys, a désormays le poste le plus élevé de la hiérarchie des professyons de la santé dans l'Empire. Il recoit les avys des meilleurs médecyns et épidémologues de Venys, et se charge de les transmettre à la lyste princypale.
2- Remedius de Legys doit donc informer publiquement et/ou par courier privé le malade sur son état de santé, si celui-cy pose un problème pour la santé publique.
3- Les maladies recensées dans l'Empire sont lystées par le Secrétaire Dogéal à la Recherche, Guylhem de Fontvell. La découverte de nouvelles maladies, et de vaccins annulant ces maladies, doit être validée par le Secrétaire Dogéal à la Recherche. La lyste tenue par ycelui doit comporter clairement les effets des maladies, leur durée, le coût estimé d'un traitement.
4- Le Conseyller à la Santé des Pauvres de Venys doit :
a) vérifier que les effets des maladies sont pryses en compte par le malade, et non cachés, auquel cas il se réserve le droit de demander une amende au contrevenant, au nom de la Santé Publique.
b) en cas de litige, transmettre l'avys des médecins de Venys concernant l'état de santé de chaque citoyen yssois.
c) déclarer la guéryson sur la lyste, mettant fin aux effets de la maladie contractée.
***
Il est à noter que toute maladie peut être évitée si l'on est vaccyné, ou si l'on se rend chez son médecin. Les honoraires sont en général versés directement au Conseyller à la Santé, évitant le déshonneur provoqué par des quintes de toux sur la place publique, les accès de Crassyte verbale, que says-je encore... Un certificat de bonne santé délivré par le Conseiller en personne est depuys toujours un gage de richesse. Ajoutons aussy que c'est le Conseiller et luy seul qui transmet les avys des médecins de Venys, en toute impartialité. Il n'est en aucun cas responsable des informatyons concernant la santé des Yssois, et ne saurait être mys en cause. Il est impartyal. Une pratique malheureuse, répandue dans l'arystocratye et la bourgeoysie yssoise depuys des syècles, consyste à essayer de faire tomber malade son voisyn, en contaminant ses domestiques, en empoysonnant son absynthe... voire en corrompant le Conseyller à la Santé. Cette pratique répugnante sera combattue par l'adminystratyon... espérons que les fonctyonnaires de la Santé cesseront de recevoir des pots-de-vin pour empoysonner les gélules quotidiennes de nos concytoyens, c'est tout bonnement inadmyssible !
Cet édit est valable jusqu'à nouvel ordre dogéal et applicable dès la parutyon d'une lyste des maladies recensées par le Secrétaire Dogéal à la Recherche.
Fluctuat Nec Mergitur in Absynthem
Édyt Dogéal S2
annulant l'édyt S1
Coin de table de bystro, le 17 may An IV
Consydérant la rétycence, aussy bien de la populatyon yssoise que des professyonnels concernés, au sujet de l'édyt S1 créant un système de santé non informatysé, nous décydons :
- L'édyt S1 n'est plus valable à partir d'aujourd'huy;
- Le tenancyer de ce bystro infâme est tenu de m'offrir un verre d'absynthe dans la minute.
Le Secrétaire Dogéal à la Recherche pourra, s'il le souhaite, continuer le dialogue avec les médecins de Venys et de l'Empire. Si aucun accord ne venait à être trouvé entre ces médecins et le Secrétaire Dogéal à la Recherche, l'idée d'établir un système de santé pour tous sera abandonnée.
Fait à Venys, le 17 may.
Edyt Dogéal U1
Venys
Les proprétaires de biens immobiliers répertoriés dans Clyo devront fournir une photo, un dessin ou une descriptyon écrite de leur bien, dans les champs réservés à cet effet, dans un délai de 30 jours à compter d'aujourd'hui.
Les biens non décrits, passés 30 jours, subiront une perte de valeur à hauteur de la moitié de leur valeur actuelle.
Édyt Dogéal U2
annulant l'édyt U1
Coin de table de bystro, le 17 may An IV
Consydérant la prochaine refonte du système immobilier par Sa Seygneurerie Anaclet de Paxatagore, nous décydons :
- L'édyt U1 n'est plus valable à partir d'aujourd'huy;
- Les biens immobiliers non décrits (picturalement ou littérairement) à la date butoir ne seront donc pas dévalués de moitié;
- Le tenancyer de ce bystrot (et non bystro) infâme est tenu de m'offrir un verre d'absynthe dans la minute.
La volonté du RAYS d'améliorer l'image de notre capitale aura au moins été entendue.
Fait à Venys, le 17 may.
en cours d'élaboratyon
La Constitutyon yssoise.
Préambule
Le peuple et les autorités publiques du Sérényssime Empire d'Ys considèrent que nul ne peut porter des armes sur leurs terres autres que celles rattachées à la tradytions, qu'il ne peut y avoir aucun conflit armé, aucun personnycide non contractuel sur ses terres. Les prétentyons contraires de toute personne, tout groupuscule, tout Etat seront réputées inexystantes de droit.
La Grande Loge Unifiée de Rite Atlante Ancien et Accepté adopte, en tant que de besoin, les règles nécessaires dans les domaines considérés comme "ex-lude". L'Empereur est chargé d'appliquer ses décysions.
Article Premier
La présente Constitutyon Ympériale régit le fonctyonnement du Sérényssime Empire d'Ys.
Article Deux
L'Agora Légyslative, composée de l'ensemble des citoyens yssois, adopte les loys telles qu'elles lui sont proposées par le Comité des Légyslateurs. Elle désigne, tous les troys moys, le Doge, qu'elle peut renverser par motyon de censure. La première électyon du Doge aura lieu fin mai 2001.
Les candidat sont départagés au cours d'un seul tour de scrutyn. Est élu celuy qui jouit du plus grand nombre de suffrages exprimés sur son nom. En cas d'égalité, est consydéré comme élu celuy des candidats qui jouit de la plus haute noblesse. En cas d'égalité de noblesse, le Doge sortant est considéré comme élu. Sinon, est élu le candidat qui jouit de la citoyenneté yssoise depuys le plus longtemps. Enfin, en cas de nouvelle égalité de nouveau, le Doge élu est tiré au sort par le Conseyl des Sages.
Article Troys
1. Le pouvoir d'exécuter les loys, de faire régner l'ordre public, et de mener les relatyons extérieurs appartient au Conseil des Portes, composé par le Doge qui doit s'en expliquer au Comyté des Légyslateurs.
2. Chaque conseyller ou secrétaire dyspose du pouvoir règlementaire dans le champs de compétence qui est le sien, et l'exerce par Ordonnance. Il rend compte de son actyon et de ses projets au Conseyl des Portes.
3. Le Doge coordonne l'actyon du Conseyl, arbitre les différents entre les Conseyllers et exerce son pouvoir exécutif propre par Edyts.
4. Ordonnance et Edyts sont prys par mail dystinct publié par la lyste et signé de leur auteur. Nulle autre formalité ne peut leur être imposée.
5. Le Doge ne peut être attrait, durant son mandat, devant une juridictyon yssoise. Pendant ce délai, la prescriptyon des actyons est suspendue.
Article Quatre
1. Les citoyens intéressés par l'art légyslatif composent le Comité des Légyslateurs.
2. Le Comyté des Légyslateurs est présydé par le Doge ou son représentant. Il se réunit en séance plénière ou en commyssions. Un règlement d'ordre intérieur, adopté par le Comyté, détermine les règles qui présydent aux travaux et aux décysions du Comyté, et organyse notamment les groupes parlementaires.
3. Toute personne peut proposer au Comyté des Légyslateurs d'examiner un projet de loy. Tout comitaire peut proposer des amendements au projet.
Seuls le Doge et l'auteur du projet ont le droit d'accepter l'amendement et de l'intégrer au projet.
4. Le Comyté des Légyslateurs débat du texte et des amendements proposés.
Article Cinq
La justyce est rendue par le Tribunal d'Ys, au regard des loys yssoises tradytionnelles et modernes. Les juges d'Ys sont nommés par le Doge, sur proposytion de l'assemblée des juges. Ils sont irrévocables. Leur myssion est incompatibles avec l'exercice de tout mandat politique. L'accusatyon devant le tribunal est menée par les Inquysiteurs, librement nommés et révoqués par le Doge, Premier Inquysiteur.
Toute personne y ayant intérêt peut demander à la juridictyon yssoise compétente de prononcer l'annulatyon de toute décysion de l'adminystratyon qui violerait le droit natyonal. La myse en oeuvre de cette dysposytion est précysée dans les dyspositions qui règlent la procédure civile.
Article Six. Abrogé
Article 7
La présente Constitutyon ne peut être modifiée que par une Loy Constitutionnelle, adoptée selon les règles de l'article quatre, à ceci près qu'elles devront être adoptées par les 2/3 des citoyens votants.
Article 8
1. Chaque seigneur jouit sur les fiefs où il suzerain des prérogatives de règlementatyon, d'exécutyon et de justyce dans les limites de la Constitutyon et des Loys en vigeur. Il peut déléguer ce pouvoir à ses vassaux pour les fiefs qu'ils tirent de luy.
2. Chaque seigneur jouit du pouvoir d'édycter des règlementatyons générales applicables sur ses terres. Ces règlementatyons doivent être conformes à la Constitutyon et aux Loys du Sérényssime Empire, et ne pas contrevenir aux engagements internatyonaux de l'Empire. Elles portent le nom que chaque seigneur juge bon, excepté les noms de Loy, Edyt et Ordonnance. La réglementatyon en vigueur precedemment doyt être modifiée en ce sens. Cette réglementatyon doyt être publiée sur la lyste principale et être consultable sur un syte internet. Toute personne pénétrant sur les terres de ce Seigneur s'engage à respecter cette reglementatyon et peut être poursuivi en cas de son non-respect.
3. Chaque seigneur dyspose du pouvoir de faire exécuter ces règlementatyons par les moyens qu'il juge bon, dans le respect des Loys de l'Empyre.
4. Chaque seigneur peut notamment établir sur ses terres des tribunaux subsidiaires. Ces tribunaux doivent comporter des garanties d'impartialité, ils doivent appliquer la procédure yssoise, et ne peuvent être saysis que de petites procédures concernant la reglementatyon spécifique du fief du Seigneur. Leurs décysions sont susceptibles d'appels ou de cassatyon devant le Tribunal de Venys.
5. Le Doge dyspose d'une actyo de respectii jury imperio, qu'il peut exercer devant le Tribunal de Venys ou, lorsqu'il en exyste, devant les tribunaux locaux, pour faire constater qu'une décysion d'un seigneur n'est pas conforme au droit ympéryal qui lui est applicable.
Loy constitutyonnelle du 24 septembre an II
Article premier La présente loy constitutyonnelle met fin à l'errance du peuple Yssois, ordonne l'indépendance de Venys, proclame la renayssance de l'Empire Yssois sur ses terres hystoriques.
Article six
La dynastye ympériale précédente est restaurée.
En attendant de retrouver un prétendant au trône, le Conseyl des Sages expédie les affaires ympériales courantes.
1. Les fêtes natyonales Yssoises sont les suivantes :
- le premier lundi de Janvier, sauf s'il tombe le 1er de Janvier : le jour de la rentrée. Ce jour là, toutes les corporatyons défilent dans la rue, avec leurs emblèmes tradytionnels.
- le 17 février : jour de deuil et de célébratyon de la Seconde Dévastatyon.
- le 3 mars : fête de la Renayssance, qui célèbre le retour à la Démocratye, en mars 2000.
- le 1er avril : fête de la Pseudofédératyon, qui célèbre la Constitutyon Pseudofédérale.
- le 25 may : fête de Sainte-Sophie. Ce jour là, une processyon est organysée dans la Cité, en transportant une statue de la Sainte.
- le dernier jour de juin : Jour de l'Université. Ce jour-là, toutes les facultés défilent dans la rue, avec leurs emblèmes tradytionnels.
- le 10 octobre : fête de l'Absynthe et de l'Opium : les producteurs organysent un un défilé et des dégustatyons gratuites.
- le 25 décembre : jour de noel.
- le 31 décembre : Saint-Sylvestre.
2. Les moys où il y a un trente-et-unième jour, il est organysé, le trente-et-unième jour, une fête des clones. Lors de cette fête, chacun est autorysé à signer du nom de toute autre personne de Venys.
3. Les soirs de Solstyces et les équinoxes sont organysées les Fêtes de la Défloratyon, sous la directyon de l'Eglyse Poseydonnienne. Les Deux Ma-Goh sont organysateurs de la cérémonie, aux frays de la Cité Libre de Venys.
4. L'année civile débute le 1er janvier et se clôt le 31 décembre.
L'année 2001 est appelée "An I de la Dévastatyon", pour les jours à compter du 17 février 2001. Pour les années 2002 et suivante, les actes seront datés de l'an II et suivants de la Dévastatyon.
5. Le Doge prendra les mesures d'applicatyon requyses, notamment en inscrivant ces fêtes dans l'Agenda de Yahoogroupes, et en procédant à l'acquysition ou la réalysation d'une statue de Sainte-Sophie.
1. La température des croyssants chauds vendus en boulangerie ne doit pas excéder 26
celsius, afin d'éviter que les clients ne se brûlent la langue.
Le boulanger qui contrevient à cette règle est responsable au quintuple du préjudice subi par son client.
2. Les personnes qui habitent au troysième étage d'une mayson en comptant au moins cinq sont tenues d'installer, aux frays de la copropriété, sur le palier, un fauteuil pour que les habitants du quatrième et du cinquième étage puyssent se reposer à mi-course. Le Doge fixera par Edyt la taille et la forme des fauteuils.
3. Il est interdit de mettre de miroir sur les toits des maysons de Venys, afin de ne pas éblouir les passants.
4. Il est décidé, afin d'embêter Emmanuel Raveline, que la température de l'étoile polaire est de 14, au petit matin, sur la côte ouest.
5. Le costume officiel du Doge sera désormays yceluy : un grand caftan pourpre et noir, une hermine blanche, une toque pourpre, une crosse de jonc en forme de gaule de gondole. Il portera ce costume lors des cérémonies officielles et des rencontres diplomatiques. A titre extrêmement dérogatoire, le Doge est autorysé à se baigner en string quand il va à la plage.
6. Le jour anniversayre de leurs 18 ans, les jeunes filles yssoisses se présenteront en la demeure de chacun des Grands Palpateurs Impéryaux pour s'y soumettre au rite de la palpatyon. L'entretyen entre ycelles et les Grands Palpateurs Impéryaux est privé, nul n'est autorysé à y assister. Le défaut de présentatyon est puni d'une peyne de bannyssement à vie pour les contrevenantes et leurs familles.
7. Les débits de boissons non alcolysées ont l'obligatyon de fermer entre 16h de l'après-midi et 10h du matin.
8. Les gondoliers transportant des clients ont l'obligatyon de chanter des airs d'opérette. A titre exceptionnel, ils peuvent se faire remplacer par un transistor s'ils ont une extinctyon de voix. Une extinctyon de voix ne peut durer plus de trois jours ouvrables.
9. Il est décidé qu'une bouteille d'absinthe à demi vide est une bouteille d'absinthe à demi pleine.
10. En se levant le matin, les cytoyens de Venys doivent crier à tue-tête: "Yssoys un jour, Yssoys toujours !"
11. Le conseil des portes doit veiller à l'état des pavés dans les rues Venyssoyses, en particulier non loin de la demeure du sieur Mythilène : on doit en effet pouvoir les desceller facilement, afin de pouvoir les balancer contre ses fenêtres.
De plus, une commyssyon doit contrôler régulièrement que leurs poids, leur usure et leurs formes sont strictement conformes aux Douze Règles d'Aérodynamysme du pavé.
12. Les Archimandrites devront pratiquer le saut à l'élastique du haut de la plus haute tour du temple de Poséydon tous les dimanches (héhéhé).
13. Tous les Yssois dignes de ce nom doivent être capables de répondre aux contrôles surprises dans les rues sous la forme d'une demande de définition ou d'un calcul compliqué. Tout contrevenant sera condamné à apprendre la table de 943 par coeur.