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Droit pseudopolytain.
Nous, Pères Fondateurs de Pseudopolys, en vue de former une Union plus pseudo-parfaite, d'établir la pseudo-justice, de faire régner un semblant de paix intérieur, de développer le bien-être général et d'assurer les bienfaits de la pseudo-liberté à nous-mêmes et à notre postérité, nous décrétons et établissons cette Loi organique pour la République Pseudo Fédérale.
1. L'auto-gestion des communautés, leur auto-régulation et la pseudo-harmonie règnant naturellement entre les communautés de Pseudopolys rend superflue toute forme de milice armée à l'intérieur du territoire. Par conséquent toute forme d'armée est interdite à Pseudopolys.
2. Au cas où la sécurité de Pseudopolys se verrait menacée, que ce soit sous forme de menace extérieure ou de tentative de dislocation de l'unité pseudo-fédérale menée par de dangereux agitateurs pseudo-nationalistes, la sécurité de la population est assurée par les organisations internationales de maintien de la paix : en premier lieu, l'Organisation des Nations Unies. Si malgré les injonctions, celle-ci n'intervient pas, appel est fait à l'Organisation des Nations Virtuelles.
3. Une milice organisée étant dangereuse pour la survie d'un État Pseudo-Fédéré, le droit qu'a le peuple de vivre dans la paix virtuelle ne sera pas transgressé. Par conséquent, il est interdit de prétendre détenir et de porter des armes. Il est par ailleurs interdit de prétendre avoir commis toute forme de personicide, y compris sur son propre personnage.
4. La République Pseudo-fédérale de PSEUDOPOLIS est formée de la Cité Libre d'Ys, du Konklomérat Hanséatique de HANSESTADT-KRASSTADT et de la Principauté de KLOHO.
L'entrée de nouvelles entités dans la Pseudofédération, la scission, la fusion ou la sortie d'entités pseudofédérées est soumise à l'autorisation du Triumivirat, à l'unanimité de ses membres, et à un vote du Saunatorium à la majorité des 2/3.
5. La Pseufédération est compétente pour la définition des règles du jeu économique, pour les affaires étrangères de la Pseudofédération, pour les affaires du Quartier pseudo fédéral, et pour les matières déclarées d'intérêt pseudofédéral par le Saunatorium à la majorité des 2/3 et avec l'autorisation unanime du Triuvirat.
Les entités pseudofédérées sont compétentes pour toutes les autres matières.
Les entités pseudo fédérées sont également compétentes dans les matières relevant de la compétence de la pseudo fédération, sous réserve de respecter les règles fixées par la pseudo fédération.
6. Triumivirat. Le Triumvirat est composé d'un représentant par entité pseudofédérée, désigné librement par celle-ci.
7. Saunatorium. Le Saunatorium esr compsé de 6 représentants de chaque entité pseudofédérée, et de 3 représentants du QPF.
Les Saunateurs représentant une entité pseudofédérée sont désignés librement par celle-ci.
Les Saunateurs représentant Pseudingont DF sont élus par les habitants de ce district.
Les Saunateurs désignent tous les 3 mois leur président.
8. Présidence de la Pseudofédération. Le Président de la Pseudo fédération est élu pour un mandat renouvelable de 3 mois par le Saunatorium. Il peut être renversé par une motion de censure du Saunatorium, adopté à la majorité des 2/3, si deux avertissements ont été adressés par le Triumvirat au PPF.
9. Conseil des pères de la Nation. Ce conseil coopte librement ses membres, en nombre égal par communauté.
10. Propositions des lois. Chaque membre du Triumvirat, chaque Saunateur peut proposer, dans les domaines de compétence de la pseudo fédération, une loi au Saunatorium. Celui-ci débat de la proposition et eventuellement l'amende. Si nécessaire, il est procédé au vote de la proposisiton et de ses amendements.
11. Droit de veto. Chaque Triumvir dispose d'un droit de veto contre toute proposition de loi du Saunatorium. Ce veto ne peut être levé que par le Triumvirat lui-même, à l'unaniminé, ou par un vote du Saunatorium voté à l'unanimité.
Si tous les Saunateurs d'une entité pseudofédérée s'opposent à une proposition de loi, cette proposition est rejetée, sauf si le Triumvirat lui donne son aval.
12. Vote des lois. Les lois sont ensuite soumises à la population Pseudofédérale, qui peut soit l'approuver soit la rejeter. Une loi n'est considérée comme adoptée que si la majorité de la populatyon pseudo fédérale a voté en sa faveur et si, de surcroit, la population de chaque entité pseudo fédérée a également voté en sa faveur.
13. Présidence pseudofédérale. Le Président de la Pseudo Fédération est chargé de définir les événements. Chef de la Pseudo-fédération, il en est le représentant protocolaire.
14. Triumvirat. Le Triumvirat est chargé de l'application des lois. Il organise librement l'administration pseudofédérale à cette fin. Il édicte toute réglementation nécessaire au bon fonctionement des pouvoirs publics pseudofédéraux.
Chaque Triumvir a un droit de veto suspensif sur les événements définis par le Pseudo Président. Si le président le demande, le triumvirat doit confirmer ou infirmer ce veto. Les décisions de veto du triumvirat doivent être motivées et sont accompagnées d'un avertissement au président pseudo fédéral.
15. Conseil des pères de la nation. Le Conseil des pères de la nation veille, par des interventions limitées, au respect des traditions et de l'unité pseudo fédérale. Il suplée aux carences des autres institutions.
16. Une loi précisera le fonctionnement et l'organisation du Tribunal Pseudo fédéral, compétent pour connaître en cassation de tout litige mettant en cause le droit pseudofédéral.
17. La présente Constitution ne pourra être amendée que par une Loi Constitutionnelle pseudo fédérale, proposée par le Triumvirat, approuvée par le Conseil des pères de la Nation, approuvée à la majorité des 2/3 par le Saunatorium et adoptée par le peuple dans les conditions d'une loi ordinaire.
18. Les institutions pseudo-fédérales ont leur siège à Pseudington DF. Les habitants de Pseudington DF restent libres de déménager dans une des entités pseudo fédérées, à condition d'en accepter les moeurs et les coutumes.
Pseudington DF est administré par la pseudo fédération dans les conditions qu'elle détermine librement.
Sérényssime Empire d'Ys