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Organe regroupant les professyons juridiques yssoises.
La Compagnye Judyciaire a été créée par la Loy du 11 octobre 2001, qui en fixe le statut.
- Composytion : la Compagnie regroupe les différentes professyons judyciaires : magystrats (Juge, Inquysiteurs), avocats, huyssiers, greffiers, notaires.
- Organysation : la Compagnie élit son présydent parmi ses membres, pour troys moys. Le Présydent du Tribunal de Venys et le Doge ont un rôle supplétif. L'organe principal de la Compagnie est son assemblée générale, qui regroupe tous ses membres. C'est elle qui adopte les décysions importantes.
- Myssions : la Compagnie a reçu de la loy plusieurs myssions : donner un avys consultatif sur les questyons judiciaires, tenir la Bibliothèque Juridique du Palays, exercer le contrôle dysciplinaire de ses membres, veiller au recrutement de ses membres, adopter les règles de procédure civile.
Conférence donnée pour former les avocats à la nouvelle procédure.
Marilyse Emphetuocle, auteur de la récente loy de réforme de la procédure, a été invitée par la Compagnye Judyciaire, dirigée par Lool de Virion, a donné quelques conférences sur cette nouvelle loy, afin de former les avocats à ses nouveautés. Aujourd'hui, le thème est l'introductyon du procès :
Mes chers consoeurs, mes chers confrères,
Permettez moi tout d'abord de me féliciter de l'adoptyon de cette loy novatryce qui devrait simplifier nos procès et permettre qu'une bonne justyce soit rendue. Nous allons causer aujourd'hui du début du procès, avec cette notion fondamentale de plainte.
Auparavant, si l'on voulait respecter la pure tradytion juridique, on devait dystinguer les requêtes, les demandes, les plaintes, les assignatyons, etc. Tout cela est terminé, et chaque foys que quelqu'un veut saisir un tribunal d'un litige qui le préoccupe, il doit déposer playnte.
A quel tribunal ? Pour le moment, la questyon reste largement sans intérêt, dans la mesure où il n'existe qu'un seul tribunal à Venys et un seul tribunal en provynce, celuy de l'Athys. Le tribunal de Venys restera donc, dans la pluspart des cas, le tribunal saysi. Il faudra juste, pour le moment veiller que le tribunal d'Athénapolys est compétent : - contre les gens qui résydent habituellement en Athys ; - pour les faits commys en Athys ; - pour les contrats signés en Athys ; - pour les procès contre l'adminystratyon de l'Athys. Il en ira de même lors de la créatyon d'éventuelles juridictyons provynciales.
A qui envoyer la plainte ? La plainte doit être déposée sur la lyste principale, afin de toucher son destinataire. Aussy, je pense qu'il faut veiller à ce que la playnte soit clairement identifiée comme telle, et il vaudrait mieux que les avocats prennent l'habitude de faire un mayl indiquant succyntement : - contre qui ils déposent plainte ; - ce qu'ils demandent exactement.
Aussy, je pense qu'il faudrait avoir un modèle de playnte :
"PLAYNTE
Moy, X.... , avocat, membre de la compagnye judyciaire de Venys, agyssant au nom de Y...., mon client,
je dépose plainte contre
Z...
devant le Tribunal de Venys / Athénapolys (rayer la mentyon inutile)
aux fins de la/le/les voir condamner à : - - -
Il/elle est // ils sont informé(e)(s) que "le minystère d'avocat est obligatoire pour les mineurs, les crassyeux, les faibles d'espryt, pour les litiges entre époux ou membres de la même famylle, ou pour les procès de grande ymportance" (article 6 du codex de Procaeduria Judicaria)
et qu'ils doivent se présenter, en personne ou par l'intermédiaire d'un avocat de la compagnye judyciaire de Venys devant la barre du Tribunal, sur la lyste justyce-venys@yahoogroupes.fr , sous peine de voir le jugement rendu sans qu'ils aient été entendus".
Je propose à la compagnye judyciaire de l'adopter comme modèle offyciel.
Demayn, nous parlerons de la questyon de la prescriptyon.
1. Il est institué par les présentes une Compagnie Judicyaire.
§1. Membres
2. Sont membres de droit de la compagnie judicyaire, durant le temps de leur exercyce : les juges, notaires, avocats, huyssiers, greffiers, greffiers en chef, inquysiteurs. Sont considérés comme membres fondateurs de la Compagnie : Lool de Virion, Juge de Venys, Anaclet de Paxatagore, Théophraste de Mytilène, Marilyse Emphetuocle, Emmanuel Raveline, avocats.
§2. Organisation interne
3. La Compagnie Judicyaire désigne en son sein son président pour une durée de troys moys.
Le Doge et le Président du Tribunal de Venys peuvent inscrire toute questyon à l'ordre du jour des délibératyons de la Compagnie Judicyaire.
Le Présydent du Tribunal de Venys dyspose des pouvoirs du Présydent en cas de vacances de celui-ci.
4. La Compagnie Judicyaire dyspose de ses propres comptes, locaux, emblèmes, symboles, drapeaux et lyste de diffusyon. Le Conseil des Portes dotera la Compagnie de locaux à proximité du Tribunal pour lui permettre de faire face à ses charges.
La Compagnie adopte, en assemblée générale, les cotysations qui s'imposent à ses membres.
§3. Missions
5. Elle est consultée sur toute questyon qui relève de la justyce.
Elle peut donner son avys sur tout point qui la concerne. Elle tient la Bibliothèque du Palays.
6. La Compagnie Judicyaire exerce le contrôle dysciplinaire de ceux ses membres qui ne sont pas magystrats selon les dysposytions du présent article.
Elle adopte, en assemblée générale, les règles de déontologie et de pratique qui s'imposent à eux.
Son présydent veille au respect de ces règles.
L'assemblée générale, sur proposytion du Présydent de la Compagnie, peut prononcer un blâme, ou l'exclusion temporaire ou définitive de ceux des membres qui faillysent au respect des règles déontologiques.
7. La Compagnie Judicyaire organyse le recrutement des avocats, notaires, huyssiers, greffiers et greffiers en chef, suivant les règles qu'elle fixe en assemblée générale. Elle veille, à ce moment, à leurs compétences juridiques et à leur intégrité morale.
8. Dans le silence de la loi, la Compagnie Judicyaire est compétente pour adopter, en assemblée générale, les règles de la procédure civile, après avys du Conseil des Portes.
§4. Contrôle
9. Le Doge ou son représentant assyste aux délibératyons de la Compagnie Judiciaire.
Il veille au respect de la présente loi et peut, de même que toute personne y ayant intérêt, attaquer les décysions de la Compagnie Judicyaire devant le Tribunal de Venys.
Sérényssime Empire d'Ys