suivant: La compagnie judyciaire monter: Débats sur la Constitutyon précédent: La constitutyon du 13
Peu après la fin de la Révolutyon, au début de l'an V, Lucyus Catilysna lance une grande Conventyon, afin que chacun puysse particyper à l'élaboratyon d'une nouvelle Constitutyon
La victoire de nos troupes sur les unités de Locquetas est sans appel.
Nous allons maintenant fortifier notre équilibre défensif dans la régyon,
tout en maintenant la pressyon, d'autant qu'un nouvel état d'obédyence
crassyeuse se serayt constitué au sud de nos frontyères.
J'en profyte pour proposer quelques dysposityons constitutyonnelles sur les relatyons étrangères.
Artycle n
Certaynes terres échappant provysoirement à l'autoryté de l'Empereur, il est loysible à celuy-ci de conclure avec leurs maytres des accords, dans les condityons et sous les réserves prévues par le présent chapytre.
Artycle n+1
Les accords sont rédigés par le Conseyl du Dehors, et soumys à l'approbatyon de l'Empereur, d'une part, et du comyté du Dehors, d'autre part. Le comyté du dehors est constitué de hautes personnalytés désygnées par l'Empereur pour le conseyller en cette matyère, et qui se réunyssent à huys clos.
Artycle n+2
Le projet d'accord ainsy rédigé est soumys à l'approbatyon des tyerces partyes par un diplomate et peut éventuellement être modifié par négociatyon. Le texte définitivement convenu entre diplomates doyt être approuvé par le conseyller du dehors et l'Empereur, après avys du comyté du Dehors.
Artycle n+3
Le projet une foys approuvé est sygné en tel lyeu que les partyes convyennent. Pour être offyciellement compté parmy les accords engageant l'Empereur, le projet doit être offyciellement confyé à la garde du Grand Prêtre de Poseydon, dans une bibliothèque spécyale, au cours d'une cérémonie par laquelle le clergé de Poseydon bénit l'accord et fayt descendre sur luy la force et la puyssance du Très Abyssal.
Artycle n+4
Les accords qui ont des effets sur la liberté des citoyens yssois, sur l'organysatyon de l'Empyre et de ses institutyons, doyvent être en outre ratyfyés par la Loy.
Artycle n+5
Le Conseyller du Dehors est nommé par l'Empereur. Il envoye dans les provynces insoumyses des légats ympériaux, avec pour myssion d'y ramener l'ordre yssois et la quyétude, ou à défaut d'y conclure des accords. Il s'informe par le biays des légats et par tout autre moyen de la situatyon de ces provynces insoumyses et des moyens de parvenir à les ramener dans l'Empyre. Il se réunyt le cas échéants avec les principules de ces provynces, en les couvrant d'honneurs factyces s'il le faut. A cette fyn, il peut subir avant de se rendre à l'étranger une cérémonie de dysqualificatyon, par laquelle les obligatyons d'honneur et de byen qui pèse sur tout dirigeant yssois sont levées. A son retour de l'étranger, il doit être exorcycé des maléfyces et ondes négatives que les principules auront répandu sur luy. Le Conseyller du Dehors rend compte de son actyon à l'Empereur, au seyn du comyté du dehors.
Artycle n+6
Le Sérényssime Empire d'Ys acquyese librement au trayté de Zozolulu et aux conséquences qu'il implyque. Le conseyller du dehors ne peut accepter définitivement de résolutyon contraygnante sans en avoyr soumys le texte au comyté du dehors pour avys.
Artycle n+7
Que Poseydon pardonne aux étrangers d'être.
Artycle n
L'Empereur peut prescrire que tel terrytoire qui n'étoyt pas encore sous son contrôle effectif soyt colonysé.
Artycle n+1
En ce cas, les autorytés des principules locaux sont conservés, notamment pour les affayres de justyce. En revanche, ils ne pourront plus pavaner en des capitales insoumyses ou dyscutailler avec des principules rebelles, ny encore mouvoyr leurs troupes librement.
Artycle n+2
L'Empereur, par l'intermédyayre du petyt conseyl aux colonyes, rattaché au conseyl du dehors, peut encore nommer tel gouverneur qu'il luy playra et lui confyer les pouvoyrs d'adminystratyon de la provynce. Le gouverneur, soumys à l'autoryté de l'Empereur, aura pour myssion progressyvement de civilyser la provynce et d'en fayre une provynce yssoise par les moeurs, la langue et les coutumes.
Artycle n+3
La loy peut fyxer d'autres règles sur la gestyon des colonyes, mays devra toujours laysser à l'Empereur la liberté suffysante de procéder aux actes nécessayres pour la sauvegarde de l'ordre public et le maintyen de la loy yssoise.
Artycle n+4
L'importatyon de boukystanayses, de lolonayses, et autres denrées de cet ordre, est confyée en monopole aux Paxatagore.
Septimus Iulyus
Il serayt sans doute intéressant de placer le gouverneur sous la double autoryté du Conseil aux colonyes et de l'Empereur, cecy afyn de le soulager dans sa charge.
Synon, le Sénéchal impéryal devrayt pouvoyr nommer un Responsable militayre au seyn de cette même colonye et cecy afyn de permettre au gouverneur et au responsable militayre de se consulter sur d'éventuelles mesures exceptyonnelles à prendre pour cette colonye, après consultatyon des autorytés supéryeures.
Tyresyas de Paxatagore Toute autoryté gouvernementale procédant de l'Empereur, il est certayn que l'Empereur sera, indirectement, en mesure de commander les gouverneurs.
Fontvell J'iray même plus loyn. Dans un premyer temps, la colonye pourayt être sous l'autoryté d'un gouverneur milytaire quy laysserait sa place à un gouverneur cyvil une foys la contrée pacyfiée et ralyée à l'"Ordo Imperyalis".
Tyresyas de Paxatagore Pourquoy pas ?
Septymus Iulyus
Ouy, cette idée est vrayment intéressante, ce gouverneur militayre serayt alors nommé conjyntement par l'empereur et le sénéchal impéryal, et unyquement responsable devant eux.
Quant à Locquetas, il faut réduyre leurs prétentyons et leur arrogance à notre égard (une punityon exemplayre pour leur roytelet?), mays je says que vous vous y atteler déjà.
proposytion de Lucyus Catilysna, 6 mars an V
Article n : de la vassalité
Chaque membre de l'Arystocratie peut prendre, avec le consentement de son Suzerain s'il en a un, un citoyen yssois comme vassal, quy devient alors de droyt membre de l'Arystocratie. Le nouveau vassal prête allégeance à son Seigneur durant une cérémonie officyelle, durant laquelle celuy-cy luy remet ses armes et son fief.
Le vassal d'un Métaligore reçoyt le titre de Ligore, le vassal d'un Ligore, ainsy que ses propres vassaux, celuy d'Hypoligore.
Article n+1 : du droit de réglementatyon
Chaque seigneur jouit du pouvoir d'édycter des règlementatyons générales applicables sur ses terres, dans les limites de la Constitutyon et des Loys de l'Empire.
Ces règlementatyons doivent être conformes à la Constitutyon et aux Loys du Sérényssime Empire, et ne pas contrevenir aux engagements internatyonaux de l'Empire. Elles portent le nom que chaque seigneur juge bon, et doivent être publiées par mail distinct sur la ML générale. Toute personne pénétrant sur les terres de ce Seigneur s'engage à respecter cette reglementatyon et peut être poursuivi en cas de son non-respect.
Article n+2 : du droit d'exécutyon
Chaque seigneur dyspose du pouvoir de faire exécuter ses propres règlementatyons par les moyens qu'il juge bon, dans le respect des Loys de l'Empyre.
Article n+3 : du droit de justyce
Chaque seigneur dyspose du droit de rendre la justyce, sur ses terres, pour ce quy concerne uniquement la réglementatyon spécifique de son fief. Il peut aussy établir sur ses terres des tribunaux subsidiaires à quy il délègue ce droit et quy rendent la justyce en son nom. Il fixe les procédures à suivre.
Les jugements rendus par luy-même où en son nom sont susceptibles d'appels ou de cassatyon devant la Cour Suprême.
Article n+4 : actyo de respectii jury imperio
L'Empereur dyspose d'une actyo de respectii jury imperio, qu'il peut exercer devant la Cour Suprême ou, lorsqu'il en exyste, devant les tribunaux locaux, pour faire constater qu'une décysion d'un seigneur n'est pas conforme au droit ympéryal qui lui est applicable.
Article n+5 : des droits du Suzerain
Le Suzerain dyspose du droit de cuyssage.
Lucyus Catilysna, 22/01/2005
Puysque le préambule fait l'unanimité, il est temps de passer aux articles à proprement parler. Voicy l'article premier que je propose. Vous le verrez, je m'inspire assez largement du projet déposé en son temps par Tyrésias, en y apportant les modificatyons nécéssaires.
Article premier : de l'Empereur et de l'Arystocratie
L'Empereur reçoyt de Son Seigneur Poseydon l'ensemble de l'Empire afin qu'il le gère et le gouverne selon Ses princypes. Pour cela, il dyspose de l'aide de toute l'Arystocratie, avec quy il se répartit les pouvoirs et les tâches.
L'Arystocratie est constituée du Métaligore de Paxatagore, du Métaligore de Castyllon, du Ligore de Virion, du Ligore Emphétuocle ainsy que de l'ensemble de leur vassaux.
En attendant le retour de l'Empereur, le Conseil des Sages reçoyt l'intégralité des pouvoirs impériaux qu'il délègue au Doge du Serenyssime Empire d'Ys.
Article deux : du découpage de l'Empire
Le Sérényssime Empire d'Ys est constitué de Provynces Impériales, Métaligorales, Ligorales et Coloniales.
Est considérée comme Provynce Métaligorale toute terre possédée par le Métaligore de Paxatagore, le Métaligore de Castyllon, ou l'un de leurs vassaux. Chacun de ses Métaligores dyvyse et subdyvysye ses terres en un nombre quelconque de Provynces Métaligorales.
Est considérée comme Provynce Ligorale toute terre possédée par le Ligore de Virion, le Ligore Emphétuocle, ou l'un de leurs vassaux. Chacun de ces Ligores dyvyse et subdyvysye ses terres en un nombre quelconque de Provynces Ligorales.
Est considérée comme Provynce Coloniale toute terre sytuée sur l'un des deux Contients Coloniaux possédé par l'Empire. Le découpage précys des Provynces Coloniales et celuy adoptée par le Congrès des Natyons.
Est consydérée comme Provynce Impériale toute terre n'entrant dans aucune des catégorie suscytée au (date à fixer). L'Empereur dyvyse et subdyvysye ses terres en un nombre quelconque de Provynces Impériales
Lucyus Catilysna
Tyresyas de Paxatagore
Sur l'artycle 1
Pour ma part, il me semble que cet artycle n'est pas critiquable. Il faut toutefoys prendre garde à ce que nous écrivons. Par exemple, nous devons nous entendre sur le terme Empyre. Pour moy, il ne faut pas comprendre ce terme de façon territoriale (puysque cela impliquerait, en contradictyon avec le projet de préambule) que le pouvoyr de la Constitutyon serayt limité à un territoire donné. Empyre doyt signifier "pouvoyr" (au sens où l'on parle de l'empyre de la loy, par exemple, ou encore dans l'expressyon : sous l'empyre de l'alcool). Poseydon donne donc à l'Empereur l'ensemble des pouvoyrs terrestres.
Je me demande si "leur vassaux" ne prend pas un s à leur, mays je suys pas fortiche sur ce genre de détails pointilleux (qui sont plutôt du ressort des Mytilène).
Sur l'artycle 2
Cet artycle en soit n'apporte pas grand chose tout seul. Pour le critiquer utilement, il faudrait qu'on s'entende sur la répartityon des provynces et sur le régyme de la gestyon de celles-cy, ainsy que sur le passage de statut de l'une à l'autre. Je propose qu'on réserve cette dyscussyon après l'étude des pouvoyrs centraux.
Tyresyas
Lucyus Catilysna
Messyeurs,
Sa Subliminale Dogitude m'a fait part de ses désyrs quant à cette nouvelle Constitutyon. Elle m'a dit favorable à un retour de l'Empereur, que nous désygnerions ou que Poseydon nous désygnerayt.
Dans les articles traitant de la répartityon des pouvoirs, Sa Subliminale Dogitude précyse que naturellement, l'équivalent d'un Doge (un Grand Chambellan ?) sera chargé d'aider l'Empereur à gouverner
En conséquence, je propose de modifier l'article 1 comme cecy :
Article premier : de l'Empereur et de l'Arystocratie
L'Empereur reçoyt de Son Seigneur Poseydon l'ensemble de l'Empire afin qu'il le gère et le gouverne selon Ses princypes. Pour cela, il dyspose de l'aide de toute l'Arystocratie, avec quy il se répartit les pouvoirs et les tâches.
L'Arystocratie est constituée du Métaligore de Paxatagore, du Métaligore de Castyllon, du Ligore de Virion, du Ligore Emphétuocle ainsy que de l'ensemble de leurs vassaux.
Lucyus Catilysna
Tyresyas de Paxatagore
Il convyent néanmoyns de garder le paragraphe que vous avez supprimé, dans l'attente.
Anaclet de Paxatagore, le 27 févryer
- Je pense que nous pouvons enlever la mentyon "préambule", parce que n'en est pas un. Et enlever soyt la présence soyt les auspyces de Poseydon.
- J'attends le nom du nouvel empereur avec ympatience (ma nouvelle maytresse). Il n'y a pas vraiment de dynastie hystorique à Ys, de nombreuses familles (sauf les Paxatagore) ont partycipé au trône.
- Plutôt que "découpage", ou pourrait parler : "des divysions adminystratyves de l'Empyre". Voire "des provynces".
- "Est celuy adopté par le congrès des nations". Je suys contre cette ydée : nous n'avons pas à être soumys à un découpage adminystratif ymposé par l'estranger.
Tyresyas de Paxatagore- à l'article 2, au paragraphe sur les provynces, j'ajouterai "et de Venys".
Les réflexyons constitutyonnelles n'avancent pas suffysament, à mon grès.
Mon fyston Tyresyas a fait de bonnes proposityons, il faut aller plus
loyn. Je pense par exemple à un chapitre consacré à la justyce :
Artycle n
La justyce yssoise est rendue en applicatyon de la Constitutyon, des loys de l'Empyre, des autres règles de toute nature applicables.
Artycle n+1
La loi établyt les tribunaux ympériaux et fixe les règles pour l'établyssement des autres tribunaux.
Artycle n+2
La cour suprême de Venys a, en toute matyère, autoryté suprême sur tous les tribunaux de l'Empyre. Elle est composée des juges nommés par l'Empereur à vye. Outre les cas pour lesquels la loy lui donne compétence spécyale, la cour suprême peut être saysie par les partyes d'un litige à la suyte d'une décysion de justyce, pour fayre appliquer la loy. La cour n'est jamays tenue de prendre le recours et sy elle le prend, elle ne peut que dyre que la loy n'a pas été respectée et renvoyer devant telle autre qu'il luy playra pour la fayre respecter, si du moyns le renvoy est nécessayre. La cour doyt expliquer pourquoy la juridictyon a violé la règle de droit et quelle est la bonne règle de droit applicable.
Artycle n+3
Le doge est chargé de la poursuyte des infractyons dans tout l'Empyre. Toute personne chargée de myssions du même ordre sur une portyon quelconque de l'Empyre est placée, pour cette myssion et pour les infratyons ympériales, sous les instructyons du Doge.
Artycle n+4
Les bonnes loys yssoises tradytionnelles, telles qu'interprétées par la jurysprudence, demeurent d'applicatyon.
Fontvell serayt-il possyble de fayre appel d'un jugement devant l'Empereur ou le Doge ?
Tyresyas de Paxatagore
Devant le doge, probablement pas. L'Empereur pourrayt avoyr un droyt de grâce et le droyt d'inviter courtoysement la cour à changer sa jurysprudence ou de proposer aux hommes chargés de préparer les loys une loy pour contrer une jurysprudence déplaysant à l'Empereur.
Lucius Catilysna, 6 marspropose l'artycle suyvant
La justyce yssoise est rendue par les tribunaux ympériaux, au nom de l'Empereur, en applicatyon de la Constitutyon, des loys de l'Empyre, des autres règles de toute nature applicables.
Hector d'Ysciple
Aujourd'hui, j'ai regardé ce projet de nouvelle constitutyon.
Pour l'instant j'ignore s'il faut voter OUY ou NON (il faudra d'ailleurs penser à faire un pré-référendum au seyn du RAYS pour savoir ce qu'ils en pensent, voire même peut-être devrais-je faire campagne pour le NON pour terrorriser ceux qui sont pour le OUY afin qu'ils ne se reposent pas sur les lauriers des sondages et aillent tous voter en masse afin de ne pas revivre une Dévastatyon causée par un abstentionnisme (doublé d'un absentéisme) tout deux croissants).
Je me posays juste une question. Je vous rassure, ça n'a rien à voir avec une privatysatyon quelconque d'Ys Télécom ou d'Electrycyté D'Ys.
Je me demandais simplement : Avec cette Constitutyon, nous donnons TOUS les pouvoirs à l'Empereur. Après tout ce n'est pas plus mal, l'Empereur, c'est l'Empereur donc il a forcément raison. Seulement, une fois qu'il aura tous les pouvoirs, s'il fait une bêtise, une grosse grosse bêtise, comment fait-on pour lui faire comprendre à cet Empereur qu'il faut ptèt veiller à faire mieux son boulot ?
Hector D'Ysciple,
Votre Dogeounet adoré
Lucyus Catilysna
Euh, mon Doge, vous avez lu la Constitutyon ? Non ? Cela ne m'étonne pas de vous.
En fayt, l'Empereur a en effet tous les pouvoirs. Mays il délègue aussy tous ses pouvoirs. Il délègue ses pouvoirs concernant l'urbanysme au Conseiller à l'Urbanysme, ceux sur le Dehors au Conseiller au Dehors, etc... Et s'il n'y a pas de conseillers, il délègue ses pouvoirs au Doge. De toute manière, toutes ses décisyons doivent être contre-signées par un membre du Conseil des Portes.
En clair, l'Empereur ne pourra pas faire de grosses bêtyses pour la symple et bonne rayson qu'il ne pourra ryen faire.
Alors, mon Doge, sy vous retournyez dormir et layssyez faire les grandes pers... euh, les personnes compétentes ?
Lucyus Catilysna
Tyresyas de Paxatagore
Il est d'ailleurs temps de ne plus tourner autour du pot et d'avoir une véritable architecture constitutyonnelle. Pour moy, l'institutyton dogéale doyt rester. Le Doge doyt être le centralysateur de l'actyvyté adminystrative, le premyer conseyller de l'Empereur, nommé et révoqué par luy.
Sous ses ordres, les différents conseyllers, dont le conseyller des loys, chargé de préparer les projets de loys, qui serayent ensuyte adoptés par le conseyl des portes, par le Sénat (composé des arystocrates du pays) et par l'assemblée des cours et tribunaux (dont l'avys serait facultatif et technique). Une foys que la loy aurayt obtenu l'aval de ces institutyons, l'Empereur pourrayt choysir de la promulguer (si les cours se sont opposés au projet) ou devrayt la promulguer (si les cours ont choysis d'approuver le projet).
Le Sénat, composé des arystocrates du pays, aurayt également la myssion de veiller à la qualyté du gouvernement et d'approuver les taxes et levées fyscales. Il pourrayt proposer courtoysement à l'Empereur de démettre le Doge ou tel autre fonctyonnayre public.
Lucyus Catilysna
Les directives de Sa Subliminale Dogitude ont été très claires au sujet de la réforme de la Constitutyon : il est temps que le Doge laysse sa place. Le Dogéat, du fait de sa fayblesse intrinsèque, est en partye responsable de la Révolutyon d'Octobre, et doit en conséquence dysparaitre pour une institutyon plus forte, que serayt par exemple un Empereur aidé d'un Chambellan, ou d'un Grand Chandellier.
Guylhem de Fontvell
Je rejoyns votre avys... Je suys pour un pouvoyr Impéryal fort. le Doge ne devrayt être que le "Présydent du Conseyl". Quant au Sénat, il ne devrayt avoyr qu'un pouvoyr consultatyf voyre de remontrance.
Tyresyas de Paxatagore
Peu ymporte les fonctyons, son tytre doyt rester le même : Doge.
Lucyus Catilysna
Titre p : de l'exercyce du pouvoir
Article n
L'Empereur est le seul détenteur du pouvoir sur terre. Afin de l'aider à gouverner, il délègue le pouvoir légyslatif au Saunat Impérial, le pouvoir judicyaire aux Tribunaux Impériaux, le pouvoir exécutif à son Grand Chandellier.
Chapitre q : de la justyce
cf proposityon de Monsyeur de Paxatagore
Chapitre q+1 : du Saunat Impérial
Article n+1
Le Saunat Impérial est constitué de l'ensemble des membres de l'Arystocratie, telle que définie dans l'article premier du préambule.
Article n+2
Tout cytoyen est libre de déposer un projet de loy auprès du Saunat Impérial, quy en débat durant une semaine au minimum, sous la directyon du Grand Chandellier.
Lors du débat, tout cytoyen est libre de déposer des ammendements, quy peuvent être insérée, sur demande du Grand Chandellier ou de l'auteur du projet, au texte.
Passé la semaine de débat requise, l'auteur peut demander à ce que son projet soyt soumys au vote. Dans un premier vote sont votés tous les ammendements. Ceux recueillant plus de la moitié des suffrages exprimées sont inclus au texte final, qui est, dans un second vote, soumys au Sauntat.
Enfin, l'Empereur sygne le texte de loy, quy entre dans l'instant en vigueur.
Article n+3
Un Saunateur ne respectant pas sa dignité ou son rang peut-être déchu de son rang sur demande de l'Empereur, et après vote du Saunat Impérial. La majorité des 2/3 est nécéssaire.
Le Saunateur déchu conserve ses titres et privilèges arystocratiques, mais ne peut plus assister au débats du Saunat ni particyper aux votes.
Chapitre q+2 : du Grand Chandellier
Article n+4
L'Empereur nomme, et révoque comme il le désyre, son Grand Chandellier, qui l'aide à gouverner l'Empire.
Article n+5
Le Grand Chandellier rédige et contre-signe les Ordonnances Impériales, ainsy que les nomminatyons. Les Ordonnance Impériales sont pryses par mail dystinct publié par la lyste par l'Empereur. Nulle autre formalité ne peut leur être imposée.
Article n+6
Le pouvoir d'exécuter les loys, de faire régner l'ordre public, et de mener les relatyons extérieurs appartient au Grand Chandellier, qui doit s'en expliquer au Saunat Impérial.
Afin de l'aider, le Grand Chandellier nomme et révoque librement des Secrétayres Impériaux, à quy il délègue toute ou partye de ses pouvoirs.
Article n+7
Le Grand Chandellier ne peut être attrait, durant son mandat, devant une juridictyon quelconque. Pendant ce délai, la prescriptyon des actyons est suspendue.
Article n+8
Le Saunat Impérial peut voter une motyon de défiance à l'égard du Grand Chandellier, quy nécéssyte les 2/3 des voix pour être adoptée. A ce moment là, l'Empereur a l'obligatyon de nommer un autre Grand Chandellier.
Article n+9
La GLURAAA conseille et guide le choix d'un Grand Chandellier par l'Empereur.
Tyresyas de Paxatagore Ce texte est un décalque de la précédente constitutyon.
Quant à parler de Grand Chandellier !!! On aura tout entendu, je me demande comment Hector d'Ysciple peut encore vous garder. Pourquoy pas le grand Balais ou la Grande Ampoule ? Cet homme doyt être le DOGE. C'est ça notre tradytion.
Lucyus Catilysna Sa Subliminale Dogitude a personnellement insysté sur le fayt que le Dogéat devayt dysparaytre. Je ne fays que luy obéyr.
Vous préférez peut-être Chambellan ? C'est sa proposityon.
Lucyus Catilysna
J'ay reçu hier une proposityon anonyme pour la Constitutyon, sans myse en forme, mays quy me parayt interessante, même sy elle ne respecte pas les désyrs de Sa Subliminale Dogitude.
Lucyus Catilysna
1. L'Empereur nomme et révoque librement le Doge et ses Conseillers, quy forment le Conseil des Portes, en précysant pour chacun son domaine de compétence.
2. Chaque Conseiller reçoyt de l'Empereur les pouvoirs impériaux entrant dans son domaine de compétence, qu'il exerce librement. Chaque Conseiller contre-signe les Ordonnances Impériales de son domaine.
3. Le Doge recoit de l'Empereur les pouvoirs impériaux des autres domaines de compétence, qu'il exerce librement. Il contre-signe également les Ordonnances Impériales de ces autres domaines. Il s'occupe de trancher lorsque les décysions de deux Conseyllers sont inconcyliables.
4. Le Saunat Impérial peut voter une motyon de défiance à l'égard du Doge, quy nécéssyte les 2/3 des voix pour être adoptée. Dès lors, l'Empereur a l'obligatyon de nommer un autre Doge.
5. La GLURAAA conseille et guide le choix du Doge et des Conseillers par l'Empereur.
1. Le Saunat Impérial est constitué de l'ensemble des membres de l'Arystocratie, telle que définie dans l'article premier du préambule.
2. Le Saunat Impérial débat des projets de loy, tels que proposés par l'Empereur. Tout Saunateur peut déposer des amendements, que l'Empereur est libre d'intégrer à son projet ou pas.
3. Après avoir reçu l'avys facultatif de l'Assemblée des Juges, et ce au minimum une semaine après le dépot du projet de loy, les Saunateurs votent , d'abord les amendements, puys le texte final auquel ont été ajouté les amendements adoptés.
4. Lorsqu'un projet de loy a été adopté par le Saunat Impérial, l'Empereur a l'obligatyon de le promulguer. Lorsqu'un projet de loy a été refusé, l'Empereur peut toutefoys faire passer en force le texte et le promulguer.
5. Tout projet de loy débatu par le Saunat Impérial dans le respect de la présente Constitutyon, et promulgué par l'Empereur, devient loy et est applicable.
6. Tout Saunateur quy estime qu'une loy ne respecte pas la présente Constitutyon, une loy antérieure, ou une coutume ancestrâle reconnue, peut saysir la Cour Suprême. Sy la Cour juge la demande justifiée et la loy non conforme au Droyt Impérial, elle censure tout ou partie du texte non conforme.
7. Un Saunateur ne respectant pas sa dignité ou son rang peut-être déchu de son rang sur demande de l'Empereur, et après vote du Saunat Impérial. La majorité des 2/3 est nécéssaire. Le Saunateur déchu conserve ses titres et privilèges arystocratiques, mais ne peut plus assister au débats du Saunat ni particyper aux votes.
Anaclet de Paxatagore, le 27 févryer
- à propos de la GLURAAA : Donnons lui son vray nom : "la grande loge de rite atlante ancien et accepté".
- Je propose que le Doge soyt désygné par l'Empereur et qu'il lui propose une lyste de conseyllers.
Lucius Catilysna
A quoi bon ? Il est au contraire vital à mon avis que les Saunateurs fassent partie de l'essence de notre société, à savoir l'Arystocratie. A la limite, on pourrait ajouter les Doges Honoraires. Je vous rappelle aussi, si vous donnez ce pouvoir à l'Empereur, vous le donnez au Doge.
Anaclet de Paxatagore, suyte
- sur la défyance : L'Empereur ? Des obligatyons ? Non, écrivons les choses autrement même si elles veulent dire la même chose : "A la majorité des 2/3 des votants, le Sénat peut exprymer respectueusement sa défyance envers le Doge et pryer humblement l'Empereur de le démettre, de l'empaler ou de l'exyler, et de le remplacer."
- sur le Saunat ympérial : Je pense que l'Empereur pourrayt également choysir de nommer des membres au sénat : "L'Empereur peut également désygner tel de ses sujets pour syéger au Sénat, avec l'accord ymplicite des Sénateurs".
- sur la déchéance d'un Sénateur : Le Sénat peut également ordonner l'exyl ou le pal, à la majoryté des 3/4.
Lucyus Catilysna propose deux nouvelles rédactyons :
- de l'élaboratyon de la Loy
Le Saunat Impérial débat des projets de loy, tels que proposés par l'Empereur. Tout Saunateur peut déposer des amendements, que l'Empereur est libre d'intégrer à son projet ou pas.
Après avoir reçu l'avys facultatif de l'Assemblée des Juges, et ce au minimum une semaine après le dépot du projet de loy, les Saunateurs votent, d'abord les amendements, puys le texte final auquel ont été ajouté les amendements adoptés.
Lorsqu'un projet de loy a été adopté par le Saunat Impérial, l'Empereur a l'obligatyon de le promulguer. Lorsqu'un projet de loy a été refusé, l'Empereur peut toutefoys faire passer en force le texte et le promulguer. La promulgatyon se fayt par un mail distinct sur la ML générale, avec la repryse du texte intégral de la Loy.
Tout projet de loy débattu par le Saunat Impérial dans le respect de la présente Constitutyon, et promulgué par l'Empereur, devient loy et est applicable.
- des pouvoirs du Conseil des Portes
Chaque Conseiller reçoyt de l'Empereur les pouvoirs impériaux entrant dans son domaine de compétence, qu'il exerce librement au nom de l'Empereur par Ordonnance publiée par mail distinct sur la ML générale. A chaque fois que la signature de l'Empereur est nécéssaire, le(s) Conseiller(s) du(des) domaines concerné(s) contre-signe(nt).
Le Doge recoit de l'Empereur les pouvoirs impériaux des autres domaines de compétence, qu'il exerce librement au nom de l'Empereur par Edyt publié par mail distinct sur la ML générale. Il contre-signe également les Ordonnances Impériales de ces autres domaines à chaque fois que la signature de l'Empereur est nécéssaire. Il s'occupe de trancher lorsque les décysions de deux Conseyllers sont inconcyliables.
Tyresyas de Paxatagore
* les concepts de pouvoyrs légyslatifs, exécutyfs... tout ça, sont affreusement connotés et limitatyfs. Ils ne correspondent à ryen de notre tradytion. Appelons donc le titre 1 : "du conseyl des portes". Le titre 2 : "du Saunat".
* concernant l'article 4, il pourrayt être idéalement réécrit ainsy : "Chaque Conseiller reçoyt de l'Empereur les pouvoirs ympériaux entrant dans son domaine de compétence. Les décysions en ces matyère s'appellent ordonnance.
L'Empereur sygne les décysions du Doge et de ses conseyllers.
Les ordonnances sont signées par le conseyller compétent.
Le Doge recoit de l'Empereur les pouvoirs impériaux des domaines de compétence qui ne sont pas dévolus à un conseyller en particulyer. Les décysions pryses au nom de l'Empereur par le Doge sont des Edyts.
Lorsqu'une décysion relève de plusyeurs conseyllers, elle est sygnée par chacun d'eux. Si elle relève également du doge, elle est pryse sous forme d'Edyt, sygné par l'Empereur, contresygné par le Doge et par les conseyllers concernés.
Lorsqu'une décysion fayt également débat entre les conseyllers concernés, le Doge tranche et la décysion est pryse par Edyt, sygné par l'Empereur, contresygné par le Doge et par les conseyllers concernés."
Je seray d'avys, là encore, qu'on découpe byen ce passage en plusieurs articles : - un artycle sur le pouvoir des conseillers - un artycle sur le pouvoir du doge - un artycle sur le cas où la décisyon relève de plusieurs conseyllers - un artycle sur le cas où la décysion est controversée."
On pourrayt d'ailleurs byen précyser les choses. Le pouvoyr ympérial comprend tous les pouvoyrs, il s'exerce simplement dans les limites que les loys poseront. Cela ymplique que les conseyllers ont tous les pouvoyrs, mays qu'ils doivent respecter la loy (et la jurysprudence).
On ajoute un article, qui prescryt que les Edyts et les ordonnances sont publiés sur la ml par mayl séparé.
* Sénat ou Saunat, il faut choysir. Pour ma part, ma préférence va à Sénat. On ne s'est pas débarassé des Pseudopolitains pour retourner sous leur joug.
* Compte tenu de ma posityon sur le rôle des loys, je pense qu'il convyendrayt de rédiger autrement l'article 7. Les projets de loy pourrayent être proposés au nom de l'Empereur par n'importe quel saunateur. L'Empereur, en la personne du Doge, pourrayt accepter ou refuser les amendements. On pourrayt également formuler icy la règle que tout Edyt, toute ordonnance, tout autre acte de l'autoryté publique y comprys les jugements, doyt respecter les loys ympériales.
* Il me semble également qu'on avayt prévu que la consultatyon de l'assemblée des juges soyt obligatoire, même si leur avys était facultatif.
* Je suys très dubitatif sur le pouvoyr ympérial de promulguer des loys non adoptées. Peut-être pourryons nous au moyns le soumettre à quelques condityons ? Par exemple, les loys acceptées par au moyns 1/3 des Sénateurs ? La décysion de l'Empereur devrayt être contresygnée par tout le conseyl des Portes.
* sur l'artycle 8, la mentyon "une loy antérieure" doyt être supprimée : car ce qu'une loy a fayt, une loy antéryeure peut le défayre. De même pour les coutumes ancestrâles.
* sur l'artycle 9, l'Empereur ne saurayt déchoyr en demandant quoi que ce soyt au Sénat. C'est au Doge qu'il doit incomber de solliciter du Sénat la révocatyon de l'un des syens.
Messyeurs,
Il apparait que, dans le projet de Monsyeur de Paxatagore comme dans le mien, que nous avions proposé tous deux il y a quelques temps de cela, il n'est pas apparu d'opposityon à un préambule quy pourrait être rédigé de la sorte.
"Préambule Le Serenyssime Empire d'Ys adopte, en présence et sous les auspyces de Son Seigneur Poseydon, la présente Constitutyon Impériale."
Monsyeur de Paxatagore avait, dans une explicatyon qu'il avait donné sur sa proposityon affirmé que le fait "que cette constitutyon ne soyt matériellement appliquée que là où nos armes pourront la faire respecter est un fayt. Qu'elle ait vocatyon à s'appliquer, non seulement sur les terres de l'Empyre, mays même à l'étranger, est un élément de droit et le droyt doyt être réaffirmé dans la Constitutyon."
Nous partageons son avys. Nous proposons donc le préambule souvent
"Préambule Le Serenyssime Empire d'Ys adopte, en présence et sous les auspyces de Son Seigneur Poseydon, la présente Constitutyon Impériale, applicable tant à l'intérieur de ses frontières qu'à l'extérieur d'ycelles."
Lucyus Catilysna Vyce Doge
Guylhem de Fontvell
Deux remarques :
"Sous les auspices de Son Seygneur Poseydon...."me semble suffysant ; le "en présence" ne peut s'applyquer qu'aux sygnataitres.
Comment la Constytution de l'Empyre pourra être matéryellement applyquée à d'autres natyons ?
GdF
Marilyse Emphetuocle
la vraye questyon est : comment ne le serayt-elle pas !
ta Marilyse
Lucyus Catilysna
Il est certain que sy nous n'affirmons pas haut et fort que cette Constitutyon doit être appliquée dans le monde entier, elle ne le sera jamays.
Anaclet de Paxatagore, le 27 févryer
Je pense que nous pouvons enlever la mentyon "préambule", parce que n'en est pas un. Et enlever soyt la présence soyt les auspyces de Poseydon.
Messyeurs,
Admettons-le donc, le droyt en Ys n'est plus respecté par personne. Des arystocrates de bas niveau se proclament Métaligore, des Pseudoges se font élire on-ne-sait où, on-ne-sait comment, des Métaligores se font assassiner dans l'impunité la plus totale, des Doges proclament des Edits illégitimes, la Constitutyon semble être oubliée.
Venys peut attendre, notre Droit n'est il pas plus important ? Ce Droyt quy fait partie intégrante de ce que nous sommes, ce Droyt quy nous différencye des Zozos et autres Crassyeux.
Je propose donc que le Doge proclame le début d'une Conventyon ayant pour objectif la rédactyon d'une nouvelle Constitutyon, ainsy que des Loys quy permettront un retour à l'ordre partout dans l'Empire. Il va de soyt que ne devront pouvoir participer à cette Conventyon que ceux quy auront fayt la preuve d'un quelconque rang arystocratique.
Lucyus Catilysna
Vyce Doge du Serenyssime Empire d'Ys
Hector d'Ysciple (1)
:-$ (cecy est un smiley avide de dollar, ne me demandez pas pourquoi il est là, il n'y a aucune raison valable à sa présence)
Ainsy donc, le Doge, plutôt que de s'abrutir à éplucher la documentatyon des modèles météorologiques ou de s'amuser à regarder des programmes diffusés par les chaînes étrangères dans des langues dont il n'avait jamays jusqu'alors jamays entendu parler, donc, au lieu de faire tout cela, il a décider de s'extirper de son canapé pour aller botter le popotin de son équipe dogéale, qui, à part Tyrésyas, ne fait qu'à l'embêter.
D'ailleurs, quand il s'est fait réélire, son programme, c'était d'être le Dernier Doge d'Ys et en tant que tel, il doit accomplir de grandes choses qui doivent révolutionner le monde et le faire se perpétuer au-delà des Âges Lointains qui feront notre futur proche et plus lointain.
Et cela, ça ne se fera pas s'il doit compter sur des Sénéchaux pleins de compétences absurdes et des Vyce-Doge néo-conservateurs du genre que l'AY n'a jamays eu, même à l'époque où lui-même en faysait parti.
Le Palays Dogéal est un endroit où l'on rysque de croiser intempestivement un Catilysna qui tente avidement de devenir Doge à la place du Doge, Doge débonnaire qui ne comprend rien à rien, mais qui s'en fiche. Alors c'est pour ça que le Doge, le week-end, quand l'affreux Vyce-Doge rentre à Venys de ses provynces reculées, là où l'on dégroupe les lignes de pigeons voyageurs sans vous prévenir (la privatysatyon, tout ça) et où les Beaux Lynômes Stables gambadent dans des Espaces Vert Toriel 41.1, passe ses fin de semaine dans sa petite maisonnette cossue remplie de sous-sols désafectés juste en face du Parc Odon Theystre et de la mer. Le bruit des vagues, ça le calme.
Malheureusement, la technique étant la technique et Catilysna étant un type affreusement agaçant de nature, le téléphone - chouettaire se met à sonner dans le vestibule, et comme depuys l'invasyon Merksyste les bonnes veulent des congés, il n'y a personne qui y répond. Mays comme Catilysna est un homme plein de ressources, il sait que s'il se rend directement chez Hector, il va pouvoir l'y trouver.
Sy vous pensiez trouver des informatyon quant au projet Dogéal de Réforme Constitutyonnelle, vous devez être un peu déçu. Mays c'est bien fait pour vous, vous n'aviez qu'à pas m'élire.
Hector D'Ysciple, Votre Doge
Hector d'Ysciple (2)
:-* (cecy est un smiley bisou, ne me demandez pas pourquoi il est là, il n'y a aucune raison valable à sa présence)
Alors qu'en bas la sonnette-raton-laveur hulule pour sygnaler la présence d'un vysiteur intempestif (qui, vous l'avez deviné, est cet infâme Catilysna), Hector, votre Doge chéri, enfile son caftan toriel 41.2 et, d'un pas lent, pour faire patienter aussy intempestivement son visiteur que ne l'est cette visyte, descend l'escalier aux marches recouvertes de petites inscriptions taillées dans le rubis (c'est à la mode il paraît).
C'est Catilysna qui a perdu sa constitutyon, qui crie par la fenêtre à qui la lui rendra. Et c'est le Bon Hector, qui lui a répondu, Mon Bon Catilysna l'Empire n'est pas perdu. Tralalala la la la, Tralalala la la la, L'Empire n'est pas perdu.
Chemin faysant, Hector vit les mains de Catilysna usées. «Qu'est-ce là ?» lui dit-il «rien» «Quoi rien ?» «Peu de choses» «Mais encore ?» «Le travail dont je suys acharné, de ce que vous voyez est peut-être la cause.» «Acharné ? Vous ne vous reposez donc jamais ?» «Pas toujours. Mais qu'importe ?» «Il importe sy bien que de tous vos pouvoirs je ne veux en aucune sorte et ne voudrays pas même à ce pryx un trésor». Cela dit Hector s'enfuit et court encore.
Oui, mays vers où ?
Hector, dans sa poche un joli projet,
Bien roulé dans un petit paquet,
Prétendait arriver sans emcombre à la Conventyon,
Dans son long caftan toriel, emprunta un moyen de locomotyon,
Ayant mys ce jour là, pour faire plus style,
Perruque lysse et barrette de fylle.
Notre Doge ainsi troussé
Comptait déjà dans sa pensée
Tout l'apport de son projet, en l'employant à bon escient
Réorganysait l'empire pour le bien tout de suite et maintenant
La chose allait à bien par son soin diligent
"Il m'est, disait-il, facyle
D'organyser un retour magystrale
De l'Empereur en sa maison
Catilysna sera bien habile
S'yl ne m'en laisse assez pour avoir une bonne pensyon
Il suffira de le convaincre d'être bon
Et tout ira de cette façon
Nous consultant tout les troys moys,
Son choix fera pour nous tous force de loi,
Un Chambella il désygnera
Et l'Empire sur un skate-board glissera"
Le Doge, là dessus, glysse aussy, chancelant,
Le projet s'envole : adieu Gloire Empereur Chambellan
Le Doge, de ses projets, quittant d'un oeil marri,
Ses espoirs ainsy repartis
File au Palays Impérial
En grand danger de s'être fait plus qu'un peu mal.
Parvenu sur le Parvys, il pousse les lourdes portes à battants par lesquelles personne ne passe jamays pour la simple et bonne raison que ce sont des portes factyces. Se rendant compte du ridicule, Notre Doge Bien-Aimé (Loué Soyt-Il), se glyses subrepticement et l'air de rien vers les petites ouvertures et d'un subtil pas de danse, entre.
Lucyus Catilysna
Il faut que je trouve une occupatyon au Doge, au plus vite. Il s'ennuye visiblement...
Je says !
Rémys ! Fayt préparer mon dirigeable sur le champs, et occupe toy de mes bagages. Je pars dans l'instant.
Lucyus Catilysna, Vyce Doge en voyage
Hector d'Ysciple
Qu'est-ce qu'il est parti chercher encore...
Hector
Lucyus Catilysna
Au Palays Dogéal, Hector d'Ysciple se voyt brutalement réveillé par la sonnette d'entrée...
"Hum, ce ne doyt pas être Catilysna, il a prys l'habitude d'être icy comme chez luy. Quy cela peut-il byen être ? Quy ose me tirer de mon subliminal sommeil ?" pense-t-il.
(Pour informatyon, il est près de 15h de l'après midi lorsque notre Doge se voyt ainsy réveillé...)
"Mays que fayt le servyce du Palays Dogéal ? Il devrayt déjà être allé voir ce dont il s'agit... Ah ouy, c'est vray, j'avays oublié : Catilysna a du emmener tout le personnel avec luy en voyage. Il faudra quand même que je luy rappelle que le Doge, icy, c'est moy."
Notre Bon Doge Hector s'en va donc ouvrir luy même à cet inconnu quelque peu dérangeant. Mays à peine a-t-il tourné la porte que...
"FELYCYTATYON ! Vous avez gagné un séjour d'une semaine à ...
(à suivre par qui voudra)
deux jours plus tard, Lucyus Catilysna
Cette semaine, j'ai apprys un nouveau mot dans la langue de Shakespeare : to turn to be a flop.
Je propose d'ajouter dans notre Constitutyon, juste après les dysposityons concernant l'Empereur, ces dysposityons :
Article n
La religyon de l'Empyre est le Poseydonnysme.
Article n+1
La pratique des autres cultes est tolérée lorsqu'elle est le fait de communautés d'origine étrangère ou de communauté pratiquant leur culte de longue date et par une tradytion solidement établie. L'autorisatyon d'autre culte ne se fayt que par la loy. L'Empereur peut interdire la pratique d'un culte qui trouble l'ordre public, dans les condityons que fixe une loy.
Article n+2
L'Empereur est le représentant de Poseydon sur terre pour les questyons temporelles et tire de sa seul présence les pouvoyrs ympériaux de régner sur la terre entyère.
Article n+3
L'Empereur désygne, au seyn de la communauté des prêtres de Poseydon, l'Archymandryte de Poseydon, pour pourvoir à l'intendance du culte de Poseydon, qui exerce la fonctyon de conseyller des croyances.
Article n+4
L'Archimandryte réunyt, sur les questyons théologiques ou matérielles relatives à l'Eglyse de Poseydon, le concyle de Poseydon, au grand temple de Venys, sur un ordre du jour qu'il fixe. Le concyle est ouvert et clôt par l'Empereur.
Article n+5
L'Empyre est divysé en mandritats, dirigés par des Mandrites, dyaconnés, dirigés par des Dyacôns, et églyses, dirigés par un Prêtre de Poseydon, selon les divysons arystocratiques. Le seygneur du lyeu désygne, selon sa loy et ses coutumes, les dignytaires locaux. Le seygneur du lyeu doit pourvoyr aux besoyns de ses Eglyses, en levant les taxes qu'elles déterminent et en leur attribuant les moyens de leur culte. Chaque divysion ecclésyale est adminystrée par une assemblée des dignitayres ecclésyatiques locaux, selon une charte délivrée par l'assemblée immédiatement supérieure et ratyfiée par le seygneur du lyeu.
Article n+6
L'Archimandryte ou les Mandrites peuvent établir par une charte des ordres poseydonniens, précysant leur myssion, leurs moyens, leurs pouvoyrs et leur composityon.
Article n+7
Nul titulayre d'une fonctyon écclésyale ne peut être destitué sans l'accord de l'assemblée écclésyale du lyeu.
Article n+8
La justyce ecclésyale s'applique à la dyscipline des clercs, à la légalyté des décysions ecclésyale, aux contestatyons sur les byens de l'Eglyse, à la responsabilité du fayt de l'Eglyse. Elle s'exerce selon la jurysprudence sacrée et les loys spécyales que l'Empyre fayt en ce domayne. La justyce ecclésyale est exercée en chaque lyeu selon les chartes. Il peut être fayt appel devant les juridictyons ecclésyales supérieures. La cour poseydonnyque suprême statue en dernyer ressort sur les questyons ecclésyales. La cour suprême de l'Empyre peut être saysye pour les cas de violatyon de la loy civyle par la cour poseydonnyque, mays la cour poseydonnyque a seul compétence pour fixer l'interprétatyon de la loy religieuse.
Voilà où nous en sommes. 7 titres, 38 articles. J'en ai modifié certains afin de les rendent cohérents avec le reste du texte. Le dernier titre est inédit.
Je ne pense pas que d'autres domaines ayent été oubliés. Sy, peut-être le pouvoir féodal...
Lucyus Catilysna
VDY
Le Serenyssime Empire d'Ys adopte, en présence et sous les auspyces de Son Seigneur Poseydon, la présente Constitutyon Impériale, applicable tant à l'intérieur de ses frontières qu'à l'extérieur d'ycelles. Article premier : de l'Empereur et de l'Arystocratie
L'Empereur reçoyt de Son Seigneur Poseydon l'ensemble de l'Empire afin qu'il le gère et le gouverne selon Ses princypes. Pour cela, il dyspose de l'aide de toute l'Arystocratie, avec quy il se répartit les pouvoirs et les tâches.
Le titre d'Empereur se transmet de façon héréditaire dans la succession de (nom du nouvel Empereur), héritier légitime de la dynastie historique. La succession au trône suivra l'ordre régulier de primogéniture et de représentation, la lignée antérieure étant toujours préférée aux lignées postérieures ; au sein de la même lignée, le degré le plus proche au plus éloigné ; dans le même degré, le mâle à la femme, et dans le même sexe, l'aîné au cadet.
L'Arystocratie est constituée du Métaligore de Paxatagore, du Métaligore de Castyllon, du Ligore de Virion, du Ligore Emphétuocle ainsy que de l'ensemble de leurs vassaux.
Article 2 : du découpage de l'Empire
Le Sérényssime Empire d'Ys est constitué de Provynces Impériales, Métaligorales, Ligorales et Coloniales.
Est considérée comme Provynce Métaligorale toute terre possédée par le Métaligore de Paxatagore, le Métaligore de Castyllon, ou l'un de leurs vassaux. Chacun de ses Métaligores dyvyse et subdyvysye ses terres en un nombre quelconque de Provynces Métaligorales. Est considérée comme Provynce Ligorale toute terre possédée par le Ligore de Virion, le Ligore Emphétuocle, ou l'un de leurs vassaux. Chacun de ces Ligores dyvyse et subdyvysye ses terres en un nombre quelconque de Provynces Ligorales. Est considérée comme Provynce Coloniale toute terre sytuée sur l'un des deux Contients Coloniaux possédé par l'Empire. Le découpage précys des Provynces Coloniales et celuy adoptée par le Congrès des Natyons. Est consydérée comme Provynce Impériale toute terre n'entrant dans aucune des catégorie suscytée au (date à fixer). L'Empereur dyvyse et subdyvysye ses terres en un nombre quelconque de Provynces Impériales
Article 3 : de la nomminatyon du Conseil des Portes
L'Empereur nomme et révoque librement le Doge et ses Conseillers, quy forment le Conseil des Portes, en précysant pour chacun son domaine de compétence.
La GLURAAA conseille et guide le choix du Doge et des Conseillers.
Article 4 : des pouvoirs du Conseil des Portes
Chaque Conseiller reçoyt de l'Empereur les pouvoirs impériaux entrant dans son domaine de compétence, qu'il exerce librement au nom de l'Empereur par Ordonnance. A chaque fois que la signature de l'Empereur est nécéssaire, le(s) Conseiller(s) du(des) domaines concerné(s) contre-signe(nt).
Le Doge recoit de l'Empereur les pouvoirs impériaux des autres domaines de compétence, qu'il exerce librement au nom de l'Empereur. Il contre-signe également les Ordonnances Impériales de ces autres domaines à chaque fois que la signature de l'Empereur est nécéssaire. Il s'occupe de trancher lorsque les décysions de deux Conseyllers sont inconcyliables.
Article 5 : de la défiance
Le Saunat Impérial peut voter une motyon de défiance à l'égard du Doge, quy nécéssyte les 2/3 des voix pour être adoptée. Dès lors, l'Empereur a l'obligatyon de nommer un autre Doge.
Article 6 : du Saunat Impérial
Le Saunat Impérial est constitué de l'ensemble des membres de l'Arystocratie, telle que définie dans l'article premier du préambule. Il élabore et vote les Loys de l'Empire
Article 7 : de l'élaboratyon de la Loy
Le Saunat Impérial débat des projets de loy, tels que proposés par l'Empereur. Tout Saunateur peut déposer des amendements, que l'Empereur est libre d'intégrer à son projet ou pas.
Après avoir reçu l'avys facultatif de l'Assemblée des Juges, et ce au minimum une semaine après le dépot du projet de loy, les Saunateurs votent , d'abord les amendements, puys le texte final auquel ont été ajouté les amendements adoptés.
Lorsqu'un projet de loy a été adopté par le Saunat Impérial, l'Empereur a l'obligatyon de le promulguer. Lorsqu'un projet de loy a été refusé, l'Empereur peut toutefoys faire passer en force le texte et le promulguer.
Tout projet de loy débattu par le Saunat Impérial dans le respect de la présente Constitutyon, et promulgué par l'Empereur, devient loy et est applicable.
Article 8 : de la censure d'une loy
Tout Saunateur quy estime qu'une loy ne respecte pas la présente Constitutyon, une loy antérieure, ou une coutume ancestrâle reconnue, peut saysir la Cour Suprême. Sy la Cour juge la demande justifiée et la loy non conforme au Droyt Impérial, elle censure tout ou partie du texte non conforme.
Article 9 : de la déchéance d'un saunateur
Un Saunateur ne respectant pas sa dignité ou son rang peut-être déchu de son rang sur demande de l'Empereur, et après vote du Saunat Impérial. La majorité des 2/3 est nécéssaire. Le Saunateur déchu conserve ses titres et privilèges arystocratiques, mais ne peut plus assister au débats du Saunat ni particyper aux votes.
Artycle 10 : des princypes généraux
La justyce yssoise est rendue en applicatyon de la Constitutyon, des loys de l'Empyre, des autres règles de toute nature applicables.
Artycle 11 : des tribunaux
La loi établyt les tribunaux ympériaux et fixe les règles pour l'établyssement des autres tribunaux.
Artycle 12 : de la Cour Suprême
La Cour Suprême de Venys a, en toute matyère, autoryté suprême sur tous les tribunaux de l'Empyre. Elle est composée des juges nommés par l'Empereur à vye. Outre les cas pour lesquels la loy lui donne compétence spécyale, la cour suprême peut être saysie par les partyes d'un litige à la suyte d'une décysion de justyce, pour fayre appliquer la loy. La cour n'est jamays tenue de prendre le recours et sy elle le prend, elle ne peut que dyre que la loy n'a pas été respectée et renvoyer devant telle autre qu'il luy playra pour la fayre respecter, si du moyns le renvoy est nécessayre. La cour doyt expliquer pourquoy la juridictyon a violé la règle de droit et quelle est la bonne règle de droit applicable. La Cour Suprême est chargée de veiller au bon respect de la présente Constitutyon dans les différentes Loys de l'Empire, conformément à l'article 8 de la présente Constitutyon.
Artycle 13 : de la poursuite des infractyons
Le Doge est chargé de la poursuyte des infractyons dans tout l'Empyre. Toute personne chargée de myssions du même ordre sur une portyon quelconque de l'Empyre est placée, pour cette myssion et pour les infratyons ympériales, sous les instructyons du Doge.
Artycle 14 : des bonnes loys tradityonnelles
Les bonnes loys yssoises tradytionnelles, telles qu'interprétées par la jurysprudence, demeurent d'applicatyon.
Article 15 : de la religyon de l'Empire
La religyon officyelle de l'Empyre est le Poseydonnysme.
Article 16 : des autres cultes
La pratique des autres cultes est tolérée lorsqu'elle est le fait de communautés d'origine étrangère ou de communauté pratiquant leur culte de longue date et par une tradytion solidement établie. L'autorisatyon d'autre culte ne se fayt que par la loy. L'Empereur peut interdire la pratique d'un culte qui trouble l'ordre public, dans les condityons que fixe une loy.
Article 17 : de l'Empereur
L'Empereur est le représentant de Poseydon sur terre pour les questyons temporelles et tire de sa seul présence les pouvoyrs ympériaux de régner sur la terre entyère.
La personne de l'Empereur est inviolable et sacrée. Seuls son Doge, ses Conseillers, les prêtres et ses plus proches serviteur ont le droyt de lever les yeux sur Sa personne. Tout autre quy osera le regarder sera puny de mort.
Article 18 : de l'Archimandrite
L'Empereur désygne, au seyn de la communauté des prêtres de Poseydon, l'Archymandryte de Poseydon, pour pourvoir à l'intendance du culte de Poseydon, qui exerce la fonctyon de conseyller des croyances. L'Archimandrite est nommé à vie.
Article 19 : du Concyle de Poseydon
L'Archimandryte réunyt, sur les questyons théologiques ou matérielles relatives à l'Eglyse de Poseydon, le concyle de Poseydon, au grand temple de Venys, sur un ordre du jour qu'il fixe. Le concyle est ouvert et clôt par l'Empereur.
Article 20 : de la divisyon ecclésiastique de l'Empire
L'Empyre est divysé en mandritats, dirigés par des Mandrites, dyaconnés, dirigés par des Dyacôns, et églyses, dirigés par un Prêtre de Poseydon, selon les divysons arystocratiques. Le seygneur du lyeu désygne, selon sa loy et ses coutumes, les dignytaires locaux. Le seygneur du lyeu doit pourvoyr aux besoyns de ses Eglyses, en levant les taxes qu'elles déterminent et en leur attribuant les moyens de leur culte. Chaque divysion ecclésyale est adminystrée par une assemblée des dignitayres ecclésyatiques locaux, selon une charte délivrée par l'assemblée immédiatement supérieure et ratyfiée par le seygneur du lyeu.
Article 21 : des Ordres Poseydonniens
L'Archimandryte ou les Mandrites peuvent établir par une charte des ordres poseydonniens, précysant leur myssion, leurs moyens, leurs pouvoyrs et leur composityon.
Article 22 : de la destitutyon
Nul titulayre d'une fonctyon ecclésyale ne peut être destitué sans l'accord de l'assemblée écclésyale du lyeu.
Article 23 : de la justyce ecclésyale
La justyce ecclésyale s'applique à la dyscipline des clercs, à la légalyté des décysions ecclésyale, aux contestatyons sur les byens de l'Eglyse, à la responsabilité du fayt de l'Eglyse. Elle s'exerce selon la jurysprudence sacrée et les loys spécyales que l'Empyre fayt en ce domayne. La justyce ecclésyale est exercée en chaque lyeu selon les chartes. Il peut être fayt appel devant les juridictyons ecclésyales supérieures. La cour poseydonnyque suprême statue en dernyer ressort sur les questyons ecclésyales. La cour suprême de l'Empyre peut être saysye pour les cas de violatyon de la loy civyle par la cour poseydonnyque, mays la cour poseydonnyque a seul compétence pour fixer l'interprétatyon de la loy religieuse.
Artycle 24 : de la colonisatyon
L'Empereur peut prescrire que tel terrytoire qui n'étoyt pas encore sous son contrôle effectif soyt colonysé.
Artycle 25 : des autorités locales
En ce cas, les autorytés des principules locaux sont conservés, notamment pour les affayres de justyce. En revanche, ils ne pourront plus pavaner en des capitales insoumyses ou dyscutailler avec des principules rebelles, ny encore mouvoyr leurs troupes librement.
Artycle 26 : des gouverneurs
L'Empereur, par l'intermédyayre du petyt conseyl aux colonyes, rattaché au conseyl du dehors, peut encore nommer tel gouverneur qu'il luy playra et lui confyer les pouvoyrs d'adminystratyon de la provynce. Le gouverneur, soumys à l'autoryté de l'Empereur, aura pour myssion progressyvement de civilyser la provynce et d'en fayre une provynce yssoise par les moeurs, la langue et les coutumes.
Artycle 27 : des loys portant sur la colonisatyon
La loy peut fyxer d'autres règles sur la gestyon des colonyes, mays devra toujours laysser à l'Empereur la liberté suffysante de procéder aux actes nécessayres pour la sauvegarde de l'ordre public et le maintyen de la loy yssoise.
Artycle 28 : des privilèges Paxatagoricyens
L'importatyon de boukystanayses, de lolonayses, et autres denrées de cet ordre, est confyée en monopole aux Paxatagore.
Artycle 29 : des accords avec le Dehors
Certaynes terres échappant provysoirement à l'autoryté de l'Empereur, il est loysible à celuy-ci de conclure avec leurs maytres des accords, dans les condityons et sous les réserves prévues par le présent chapytre.
Artycle 30 : du Comité du Dehors
Le Comyté du Dehors est constitué de hautes personnalytés désygnées par l'Empereur pour le conseyller en cette matyère, et qui se réunyssent à huys clos.
Artycle 31 : de la rédactyon des accords
Les accords sont rédigés par l'Empereur, d'une part, et du comyté du Dehors, d'autre part.
Le projet d'accord ainsy rédigé est soumys à l'approbatyon des tyerces partyes par un diplomate et peut éventuellement être modifié par négociatyon. Le texte définitivement convenu entre diplomates doyt être approuvé par l'Empereur, après avys du comyté du Dehors.
Artycle 32 : de la bénédictyon des accords
Le projet une foys approuvé est sygné en tel lyeu que les partyes convyennent. Pour être offyciellement compté parmy les accords engageant l'Empereur, le projet doit être offyciellement confyé à la garde du Grand Prêtre de Poseydon, dans une bibliothèque spécyale, au cours d'une cérémonie par laquelle le clergé de Poseydon bénit l'accord et fayt descendre sur luy la force et la puyssance du Très Abyssal.
Artycle 33 : de certains accords particuliers
Les accords qui ont des effets sur la liberté des citoyens yssois, sur l'organysatyon de l'Empyre et de ses institutyons, doyvent être en outre ratyfyés par la Loy.
Artycle 34 : des provynces insoumyses
L'Empereur envoye dans les provynces insoumyses des légats ympériaux, avec pour myssion d'y ramener l'ordre yssois et la quyétude, ou à défaut d'y conclure des accords. Il s'informe par le biays des légats et par tout autre moyen de la situatyon de ces provynces insoumyses et des moyens de parvenir à les ramener dans l'Empyre. Il se réunyt le cas échéants avec les principules de ces provynces, en les couvrant d'honneurs factyces s'il le faut. A cette fyn, il peut subir avant de se rendre à l'étranger une cérémonie de dysqualificatyon, par laquelle les obligatyons d'honneur et de byen qui pèse sur tout dirigeant yssois sont levées. A son retour de l'étranger, il doit être exorcycé des maléfyces et ondes négatives que les principules auront répandu sur luy. Il explique son actyon au seyn du comyté du dehors.
Artycle 35 : des résolutyons contraignantes
Le Sérényssime Empire d'Ys acquyese librement au trayté de Zozolulu et aux conséquences qu'il implyque. L'Empereur ne peut accepter définitivement de résolutyon contraygnante sans en avoyr soumys le texte au comyté du dehors pour avys.
Artycle 36 : prière aux étrangers
Que Poseydon pardonne aux étrangers d'être.
Artycle 37 : des armées étrangères
Terre Sacrée, toute force armée étrangère dysparait à son entrée dans l'Empire, en ce non comprys les Pronvynces Coloniales. Les prétentyons contraires de tout Etat, groupuscule ou individu seront présumées inexistantes de droits.
Article 38 : des décisyons GLURAAA
Les décisyons de la GLURAAA priment sur le droyt yssois et sur la présente Constitutyon. Elles s'imposent à tous, états, assocyatyons, citoyens, étrangers.
11 févryer
Le Premier ministre de Son Altesse Royale et la délégation officielle ont quitté Wilhelstadt hier soir pour s'embarquer sur le vapeur à aubes "L'intranzigeant" pour se rendre à Venys, où il devraient arriver dans el courant de l'après-midi, afin d'entamer la visite officielle, à l'invitation de Sa Subliminale Dogitude.
Marilyse Emphetuocle Ils viennent enfin fayre acte de soumyssion !
Fontvell Ma Chère, retournez donc vous reposer. La moyndre contraryété pourayt néfaste au petyt. Euh, ouy, Marylise, les tarots m'ont confyrmé qu'il s'agyssait d'un garçon.
Lucyus Catilysna Cette femme est incorrigible.
Fontvell Mays par Poseydon (loué soyt-il) qu'elle est bonne !!!
Hector D'Ysciple, aux Zollernoys Je vous attends !
Hec, le Doge
Fontvell VSD,
L'escadre de Venys est en place, prête à tyrer les bordées d'honneur.
Hector d'Ysciple Ne les loupez pas !
Hector, C4, BOUM, touché, coulé
Lucyus Catilysna Radyo Venys, il est midi.
Comme vous le savez sans doute, aujourd'huy est un grand jour. C'est en effet aujourd'huy que Sa Subliminale Dogitude reçoyt le Premier Minystre de Son Altesse Royale le Grand Duc du Zollernberg.
Arrivée tard dans la soirée hier, à bord de "L'Intranzigeant", la Déléguatyon zollernoyse a pu découvrir le confort et le luxe de l' hôtel Rystz de Venys41.3 , où elle a passé la nuyt. Rappellons que les hôtels Rystz sont propriétés d'une socyété ysséo-zollernoyse, quy a sû unir à la perfectyon les goûts des deux civilisatyons. On ne pouvayt donc choisyr endroyt plus symbolique.
Ce jour même, en fin de matinée, elle doyt-être accueillie au Palays Dogéal par Sa Subliminale Dogitude et son Conseyl, où une receptyon est prévue. Durant l'après-midi seront sygnés la sérye d'accord, quy scelleront maintenant, et pour les syècles des syècles, l'amitié retrouvée entre les deux grandes natyons.
Mays justement, je voys approcher du Palays Dogéal, dans une splendyde Audys noire, ce quy doit être la Déléguatyon zollernoyse, entourée de forces de sécurités. Alors que la voiture s'arrête devant les quelques marches, recouvertes d'un tayps rouge pour l'occasyon, les portes du Palays viennent de s'ouvrir, layssant s'avancer vers le Premyer Minsytre deux hommes, revêtus tous deux d'un caftan blanc à bordure noire et bleue. Il s'agyt de Sa Subliminale Dogitude, Hector d'Ysciple, et de son Vyce Doge, Lucyus Catilysna. Sa Subliminale Dogitude prend la parole...
"Monsyeur le Premier Minystre, soyez le byenvenu."
Schrening von Watersee
Le Premier ministre salua Sa Subliminale Dogitude et le Vice-Doge aussitôt suivi par son Ministre des Affaires Extérieures. Ils avaient l'air radieux et ne pouvaient cacher leurs sourires. L'accueil fait par les yssois les avaient renforcés dans leur idée que les deux Nations les plus civilisées de l'Archipel devaient s'allier pour apporter la lumière de la connaissance et de la civilisation au peuples inférieurs.
Les Zollernois firent quelques mètres sur le lourd tapis écarlate accompagné des hautes autorités zollernoises puis entrèrent au Palais Dogal.