suivant: La Conventyon monter: Débats sur la Constitutyon précédent: Débats sur la Constitutyon
Il s'agyt de la Constitutyon promulguée par Anaclet de Paxatagore, encore juridiquement en vigueur à ce jour.
Anaclet de Paxatagore fayt le poynt sur le délicat problème de la coexystance entre Ydemos et Pseudopolys, sous l'angle juridique.
Les Yssois ont décidé le 30 avryl, à l'unanimité (7 voix) de se rendre à Pseudopolys
Anaclet de Paxatagore
Chers amys,
Vous venez, par votre vote, d'exprimer votre volonté franche et sincère d'investir pleinement Pseudopolys.
Le principal concepteur de ce projet m'assure que la plupart des éléments nécessaires au lancement officiel de Pseudopolys sont entre nos mains, et même, plus précysément, entre mes mains : modificatyon de notre site, et adaptatyon légère de Dandale sur un point hyper technique, dont je vous passe le détail.
Conformément à ma proposytion de la semaine dernière, je vous propose de débattre et d'adopter une loi constitutionnelle sur les institutions yssoises en exil.
Cette loi constitutionnelle sera la charte fondatrice de notre communauté, dyspersée en plusieurs lieux : le quartier yssois de Pseudopolys, le quartier yssois de New Balnéa, et peut-être d'autres lieux à venir. Notre communauté n'aura qu'une seule lyste principale et qu'un seul site, afin de ne pas accroître sa divysion, et chacun pourra avoir plusieurs résidences en plusieurs lieux.
Cette loi constitutionnelle devra créer des institutions communes à notre communauté, ainsy que des institutions locales, pour les deux quartiers. Ces institutyons seront nécessairement complexes, parce que notre droit et notre hystoire sont complexes et parce que nous devrons respecter la Constitutyon ydéenne et la Constitution Pseudo-fédérale de Pseudopolys. Malgré tous, nous y parviendrons.
Je lance donc dès à présent le débat constitutionnel pour la création d'une Communauté Yssoise des Cités libres en exil (CYCLE).
Anaclet de Paxatagore
suyteJ'ai lancé hier, dans l'indifférence générale, le débat sur l'architecture constitutionnelle de notre communauté. Avant de se lancer dans de grands débats, il convient de rappeler les impératifs qui pèsent sur nous :
1. A Ydemos
Le Dystrict du Quartier Yssois est actuellement assujetti aux règles suivantes :
- la Constitution ydéenne, - les lois et traités ydéens. - notamment la loi sur la décentralysation, qui impose
a) l'électyon d'un maire tous les troys mois par les citoyens ydéens résidant dans le dystrict,
b) la présence d'un légat (qui n'a toujours pas été nommé d'ailleurs) pour veiller au respect de la légyslation ydéenne.
c) l'obligation de demander au minystre des affaires étrangères le droit de négocier avec des autorités étrangères.
- notamment les lois sur la liberté d'expression,
- et probablement bientôt les lois sur l'organisation économique, avec l'adoption de l'ARZEA.
A terme, par ailleurs, il faut bien mesurer que les lois ydéennes s'appliqueront à notre dystrict.
2. A Pseudopolys
Le Quartier Yssois de Pseudopolys lui, sera plus libre, puisque les compétences de la Pseudo fédération seront très limitées. Nous devrons respecter :
- la Constitution Pseudofédérale (et notamment l'interdiction du port d'arme et des activités armées) - les différentes lois pseudofédérales (qui, en vertu du principe du droit rétrospectif, nous sont pour le moment inconnues...) - l'obligation de prévoir une loi pour désigner nos représentants au Saunatorium et le chef de notre communauté, qui siège au Triumvirat.
De là découlent plusieurs difficultés :
a) En termes de droit international public, notre communauté yssoise en exil n'aura pas la qualité d'Etat. En effet, ni le Dystrict de New Balnéa, ni le Quartier de Pseudopolys ne sont indépendants. La communauté yssoise en exil ne sera donc qu'une association entre plusieures entités politiques non étatiques (pour l'instant : le Dystrict, le Quartier de Pseudopolys), alors même que ces entités seront, au début au moins, composées par les mêmes personnes !
Cela supposera que nous demandions au minystre des affaires étrangères d'Ydemos l'autorysation d'entrer en négociation avec nous-même... Ces complications juridiques sont des plus amusantes, et je suis sur qu'on peut les compliquer d'avantages, rien que pour le playsir.
b) Par ailleurs, l'obligation d'avoir un maire (ou Archidiaconte) du Dystrict, élu par les citoyens ydéens du Dystrict, est assez lourde. Il faudra en effet délimiter précisément les compétences de ce maire par rapport aux institutions communautaires, qui devront avoir la priorité, je pense, pour conserver l'unité de notre communauté même dispersée.
c) il faudra constamment réfléchir à la territoralité de nos lois et de nos actes. Par exemple, la loi ydéenne sur la liberté d'expression s'applique nécessairement au Quartier yssois de New Balnéa. Cependant, elle ne s'applique pas (en théorie) pour le Quartier Yssois de Pseudopolys. Mais comment concilier les deux si les deux territoires ont la même lyste ? Voilà des problèmes juridiques en perspective, qu'il va falloir régler.
Bref, la tâche qui nous attend n'est pas facile, mais sera passionnante !
Anaclet de Paxatagore.
Théophraste de Mytilène
1) J'ai une proposityon simple. Attendons de voir qui sera élu à la présidence d'Ydemos. Si c'est Lool, il est évident qu'il faudra alors réfléchir à la manière de gérer la diaspora yssoisse. Si c'est Gro$ous, c'est plus simple : on fout le feu au quartier yssois et on se barre tous sur l'Impérans à Pseudopolis.
2) Pour avancer tout de même, M. de Paxatagore peut-il fayre un relevé des décisyons à prendre concernant l'organisatyon d'Urbys (je says, je m'avance) : mode d'électyon des Saunateurs, de l'Archidyaconte, etc.
Anaclet de Paxatagore
Eh bien, .... ce qui sera nécessaire, au regard de la Constitution fédérale :
- mode d'électyon des Saunateurs, - mode de désignatyon du "Chef de la communauté yssoise" et déterminatyon de ses pouvoirs;
Par ailleurs, il faudra également prévoir toute une architecture constitutionnelle : mode de gouvernement, parlement (démocratie directe ou indirecte ?), justyce, etc.
Le texte originel
Nous,
Anaclet de Paxatagore,
Sous l'autorité des Dieux,
Chargé de guider le peuple yssois,
lui donnons, à titre provysoire, la présente constitutyon :
Article Premier
La Présente Constitutyon régit les institutyons de la Cité Libre de Venys, qui accepte les règles et fonctionnement de la Constitution du 1er avril de Pseudopolys.
La Présente Constitutyon acquerra valeur définitive si elle est ratifiée par la majorité du peuple, si elle modifiée par une loi constitutionnelle adoptée par la majorité du peuple, ou pourra être remplacée par une nouvelle Constitutyon adoptée à la même majorité. D'ici là, elle pourra être modifiée et interprétée par le Doge d'Ys.
Article Deux
L'Agora Légyslative, composée de l'ensemble des citoyens yssois, adopte les loys telles qu'elles lui sont proposées par le Comité des Légyslateurs.
Elle désigne, tous les troys moys, le Doge, qu'elle peut renverser par motyon de censure.
La première électyon du Doge aura lieu fin mai 2001.
Article Troys
Le pouvoir d'exécuter les loys, de faire régner l'ordre public, et de mener les relatyons extérieurs appartient au Doge en son Conseil des Portes. Il s'exerce par Edits.
Le Conseil des Portes est composé librement par le Doge.
Article Quatre
Les citoyens intéressés par l'art légyslatif composent le Comité des Légyslateurs, qui peut proposer, à son initiative ou celle du Conseil des Portes, des loys à l'Agora Légyslative.
Seul le Comité des Légyslateurs peut amender les projets de loys. Le comité est présydé par le Doge ou son représentant.
Article Cinq
La justyce est rendue par le Tribunal d'Ys, au regard des loys yssoises tradytionnelles et modernes.
Les juges d'Ys sont nommés par le Doge, sur proposytion de l'assemblée des juges. Ils sont irrévocables. Leur myssion est incompatibles avec l'exercice de tout mandat politique.
L'accusatyon devant le tribunal est menée par les Inquysiteurs, librement nommés et révoqués par le Doge, Premier Inquysiteur.
Article Six
Le Doge nomme librement les six Saunateurs qui représentent Ys au Saunatorium pour une durée de troys moys.
Sygné :
Paxa
Théophraste de Mytilène
Chers Yssois,
Demayn nous serons tous à Pseudopolys. Un grand chantier s'ouvre devant nous.
J'avoue devant tous, et je demande que vous m'excusassiez, que la perspective de rester à Ydemos ne m'enchantayt pas plus que çà. Dès lors, je n'étays pas trop motivé pour m'investir pour Ys. Aujourd'huy les choses ont changé : nous sommes à nouveau LIBRES !!! Et j'ai envie de consacrer du temps à cette grande oeuvre qu'est le dystrict yssois de Pseudopolys. Je ne peut malheureusement, ce serayt malhonnête, m'engager pour une péryode de 3 mois sinon je serays clayrement candidat à l'archidyacontat. J'espère simplement que le futur archidyaconte quel qu'il soyt, voudra bien me nommer à un offyce ministériel.
En attendant, voici l'agenda politique que je vous propose :
Sans plus attendre, il nous faut une structure exécutive.
Il faut donc élire un Archidyaconte qui choisira lui-même des dyacontes. Je propose que l'on considère qu'il s'agit d'une législature d'exceptyon chargée de mettre en place la structure du dystrict. Nous devryons avoir une équipe pour le 15 may qui travaillerayt jusqu'au 30 juin, moment où se tiendrayt des électyons plus traditionelles en fonctyon des dyspositions légyslatives qui auront été adoptées d'ici là.
Je propose également que l'on tente dans la mesure du possible de créunir un gvt d'union nationale. Toutes les énergies sont bonnes à prendre. Je dit tout de suyte que dans le débat cosntitutionnel, je défendray l'idée d'un retour aux institutyons prédévastatyoniques : soit un Doge élu nommant un Conseil des Portes.
Ce gvt serayt donc chargé de mettre en place les condityons de vie de notre natyon. Système électoral, pouvoir judicyaire, logement, culture, symboles de la natyon, etc.
Vive Pseudopolys, Vive Ys !
Anaclet de Paxatagore
Chères yssoises, chers yssois,
Ce programme politique n'engage que M. Mytilène. Je me tiendrais pour ma part aux proposityons que j'avays annoncée : maintien du gouvernement actuel pendant le dernier moys de l'archidiacontature, élections à la fin du moys. D'ici là, la Constitutyon qui nous régit sera prorogée pour notre quartier à Pseudopolys.
Il n'est pas opportun que, pendant la période d'installation à Pseudopolys, des électyons soient organysées. Devant l'urgence de la tâche, ces élections seront bâclées. Il est au contraire préférable que l'administratyon actuelle aille jusqu'au terme de son mandat, et mette en place démocratiquement les structures nécessaire à un nouveau départ. C'est alors, et alors seulement, que de nouvelles électyons seront convoquées.
Compte tenu toutefoys de l'importance de la situatyon, le gouvernement actuel pourrait être légèrement remanié pour y faire rerentrer des diacontes yssus du clan Mytilènien.
Anaclet de Paxatagore,
Théophraste de Mytilène
Soyt, un de vos mails à du m'échapper. Ma proposityon n'avayt pas du tout pour but de lancer de vaynes polémiques. Il faudrayt toutefoys qu'une proposityon de Constitutyon fut adoptée pour la fin du moys alors. Vous sentez-vous le courage de nous soumettre une ébauche ?
Cà ne doyt pas nécessayrement être long : - Chef du Dystrict : Doge - Exécutif : Conseil des Portes nommé par le Doge + Doge - Législatif > Citoyens yssois - Judicyaire > Un juge et un procureur pour commencer, une juridyction d'appel à terme (prévoyr la cassatyon au niveau pseudofédéral ?) - Mode d'électyon des Saunateurs
TdM
Zoé Tinùviel
Le clan Tinùviel soutient le clan Mytilène lorsqu'il propose de revenir aux appelations Doge et Conseil des Portes. Outre les arguments déjà avancés par monsieur de Mytilène, j'ajouterai que Doge c'est moins long à écrire.
Anaclet de Paxatagore
Autant pour moi, cher Théo. Votre esprit est si retord et votre âme si vicieuse que je vous voyays déjà en haut de la fiche des polémiqueurs : en beaucoup plus haut que n'importe qui votre nom s'affichait (warf, warf !).
Dans mon esprit, mays cela est bien soumys à la sagacité de tous, je comptays promulguer des actes constitutionnels provisoires, reprenant pour l'essentiel notre Constitution de Dystrict. Puysqu'il semble y avoir un vif désir d'une part importante de la populatyon de revenir aux appellatyons de l'ancien régime, allons y pour un doge et un conseil des portes.
Si vous le permettez encore, je souhaiterays que le nom officiel de notre Etat soit "Cité Libre de ...." (... étant le nom que nous sommes en train d'adopter. D'ailleurs, je dénonce ceux qui n'ont pas encore voté : Emmanuel, Gustav, Aspasye, Emmanuella, Archibald... allons, au vote, au vote !), et non plus dystrict, pour bien marquer que nous sommes très autonomes et que si nous acceptons de cohabiter avec des syldaves et des crassieulandays (pouah, ça m'écorche la bouche), c'est pour le salut de ces espèces.
Pour le judiciaire, je pense qu'on pourrait soumettre enfin à l'approbation du peuple la loi que nous avions étudié il y a quelques semaines. A moins que vous ne souhaitiez un autre texte.
Enfin, pour le mode d'élection des saunateurs, je me proposays de désigner, jusqu'à l'adoption d'une loi statuant définitivement sur cette questyon, les Saunateurs suivants : Théophraste de Mytilène, Alexya d'Ambictête, Marilyse Emphetuocle, Zoé Tinùviel, Lool de Virion et Gustav Rouchkov. Ainsy, la parité entre les clans sera respectée et on ne pourra pas m'accuser de favoritysme. Je prendrays bien sur les fonctions de Triumvir pour Ys et l'Oracle des Dieux entrera au Conseil des Pères de la Natyon. Tout cela, bien sur, à titre provisoire, et jusqu'à l'adoption définitive d'un nouveau calendrier.
Est-ce que cela convient à tout le monde ?
Anaclet.
Théophaste de Mytilène
Rien que pour démentir l'horrible tableau que ce personnage trace de moy, je diray que celà me convient pour autant donc qu'on ne parle pas de Triumvir mays de Doge (Oui, Paxatagore, je says, Paxatagore, c'est dans la Constitutyon pseudopolitayne, Paxatagore, je m'en fous Paxatagore, Doge un poynt c'est tout ! Tirez votre plan) et que Renatus Kayser remplace un des six Saunateurs (Marylise accepterayt-elle de céder sa place ?).
TdM
Anaclet de Paxatagore, 27 may an I
Mes chers concitoyens,
Quelque soit les résultats des urnes, qui, dans quelques jours, nous donnera le nom de notre future doge, il semble que nous nous acheminons vers un Conseil des Portes de coalityon. En effet, Théophraste de Mytilène, malgré ses attaques basses et sournoyses, et si la maladie qu'il a contracté samedi l'autoryse néanmoins à gouverner, a annoncé qu'il formerait un Conseil des Portes de coalityon. Compte tenu du paysage politique actuel, je pense faire de même, afin d'associer toutes les bonnes volontés au succès de notre pays.
Que Théophraste ou moi-même gouvernions demain le pays, il faudra se pencher sur la questyon de l'article six de notre Constitutyon. Actuellement, celui-ci prévoit que les six Saunateurs yssois sont désignés librement par le Doge. Ce mode de désygnatyon est rapide et efficace, mays peu démocratique. Melle d'Ambictête et moi-même avons cogité sur un projet de réforme. Celui-ci prévoit que les Saunateurs seront élus au scrutin de lyste. La lyste qui obtiendra le plus de voix obtiendra quatre sièges, les lystes suivantes se partageant les deux sièges restant.
L'article six s'écrirait donc ainsy :
"Les Saunateurs yssois sont désignés par le peuple au scrutin de lyste proportionnel à un tour, pour une durée de troys moys.
La lyste qui obtient le plus de voix emporte quatre sièges de Saunateurs. S'il y a plus de deux lystes candidates, les autres lystes se partagent les deux autres sièges à la proportionnelle à la plus forte moyenne.
Les électyons des saunateurs sont organysés par édit du Doge. La justyce veille à leur régularité".
Je compte proposer dans les prochains jours ce texte au Comité Légyslatif, qui, selon notre Constitutyon, est chargé d'étudier les projets de loys. Ce sera l'occasyon d'inaugurer ce Comité. Une lyste spéciale sera créée pour lui. Chaque citoyen sera invité à s'y inscrire, librement, puysque chacun peut être membre de ce comité.
Lorsque ce comité aura examiné ce projet de loi, éventuellement amendé et accepté, il sera soumys à votre vote pour approbatyon définitive.
Anaclet de Paxatagore, Doge.
Sérényssime Empire d'Ys