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Tous les débats ayant eu lieu pour modifier la constitutyon
Ce projet de révysion de la Constitutyon me paraît intéressant.
Toutefoys, il n'y a aucune rayson qu'il s'applique uniquement à Nos terres et à celles de notre cher Lool. L'Empyre est un et indivysible et il doyt le rester. Que cette constitutyon ne soyt matériellement appliquée que là où nos armes pourront la faire respecter est un fayt. Qu'elle ait vocatyon à s'appliquer, non seulement sur les terres de l'Empyre, mays même à l'étranger, est un élément de droit et le droyt doyt être réaffirmé dans la Constitutyon. Je prône donc la suppressyon de la phrase ", quy régit son fonctyonnement sur les terres libre du Métaligore de Paxatagore, du Ligore de Virion et de leurs vassaux" du préambule.
La notyon de "peuple yssois" est sale et vulgayre. Myeux vaut conserver celle d'agora légyslative, qui était tout de même plus excytante. Personnellement, je suys pour l'adoptyon des loys par le Saunat, mays je says que Lool de Vyrion y est opposé. De même, la définityon du Conseyl des Grands doyt inclure la famylle de Vyrion et ses vassaux.
Aussy, proposerays-je volontiers une Constitutyon ainsy rédigée.
Préambule
Le Serenyssime Empire d'Ys adopte, en présence et sous les auspyces de Son Seigneur Poseydon, la présente Constitutyon Impériale.
Article Premier
Le Sérényssime Empire d'Ys est divysé en provynces et en dépendances.
Sont des provynces : - la provynce d'Iumée, comprenant la ville de Venys ; - la provynce de Paxatagore, comprenant les fyefs sous la mouvance de la dite famille métaligoriale ; - la provynce de Mytilène, comprenant les fyefs sous la mouvance de la dite famille métaligoriale; - la provynce de Vyrion, comprenant les fyefs sous la mouvance de la dite famille ligoriale ; - la provynce d'Emphetuocle, comprenant les fyefs sous la mouvance de la dite famille ligoriale ; Le contour des provynces est fixé d'un commun accord entre les familles concernées.
Les dépendances sont adminystrés personnellement par l'Empereur ou par le Doge en son nom. Il s'agit : - du syège du palays dogéal ; - des Yzlands ; - de la Catharsys ; - de toute terre conquyse ou acquyse à l'avenir par l'Empereur.
Article Deux
Chaque provynce s'organyse et s'adminystre librement. La loy ympériale ne s'applique que dans les domaynes ympériaux. Pour les autres questyons, la provynce décyde.
Article Troys
Il est institué un Saunat Ympérial, composé de : - d'un représentant de chacune des provynces de l'Empyre, dysposant chacun de troys voyx ; - du Doge, dysposant de quatre voyx ; - de l'Empereur, dysposant de six voyx ; - de chaque métaligore, ligore et hypoligore, dysposant chacun d'une voyx. - d'un représentant de chaque dépendance, dysposant chacun d'une voyx.
Article Quatre
Le Saunat Ympérial adopte les loys ympériales selon son règlement. Les loys ympériales concernent la dévolutyon du trône ympérial, la diplomatye ympériale, la loy civile et commercyale, les relatyons entre les provynces, la justyce ympériale, les fynances ympériales, la coordinatyon des puyssances militaires des provynces, la directyon des troupes ympériales, l'organysatyon de l'adminystratyon ympériales, les questyons qui concernent les dépendances. Le Saunat Ympérial peut également émettre des voeux en directyon des autres institutyons, y comprys étrangères ou internatyonales. Le Saunat Ympérial peut enfin révoquer le Doge pour ympuyssance, à la majorité des deux tiers des votants. Le Doge ne prend pas part à ce scrutyn. Le Saunat Ympérial rend la justyce féodale. Il peut également décyder de suspendre un seigneur de son droyt de vote s'il s'absente trop longtemps du siège du Saunat.
Article Cinq
Le Doge est élu pour un mandat de quatre moys par le nomos yssos. Il exécute les loys ympériales, négocie les traytés, représente l'Empyre à l'extéryeur, prépare le travayl du Saunat ympérial, attribue la citoyenneté yssoise dans les condityons que prévoyt la loy ympériale. Il s'entourre s'il le juge nécessayre d'hommes-liges et leur délègue les pouvoyrs qu'il juge bon. La personne du doge est intouchable et inviolable.
Article Six
La justyce est rendue par les tribunaux, au regard des loys yssoises tradytionnelles et modernes. En dernyer lyeu, la justyce est rendue par la Cour Ympériale, dont les juges sont nommés par le Doge, sur proposytion de l'assemblée des juges. Ils ne peuvent être révoqués aur par le Saunat Ympérial a la majorité des deux tyers. Leur myssion est incompatibles avec l'exercice de tout mandat politique. Toute personne y ayant intérêt peut demander à la juridictyon compétente de prononcer l'annulatyon de toute décysion de l'adminystratyon qui violerait le droit. La myse en oeuvre de cette dysposytion est précysée dans les dyspositions qui règlent la procédure.
Article Sept
La Grande Loge Unifiée de Rite Atlante Ancien et Accepté (GLURAAA) adopte, en tant que de besoin, les règles nécessaires dans les domaines considérés comme 'ex-lude'. L'Empereur, et en attendant son retour le Conseil des Sages, est chargé d'appliquer ses décysions. Les évenements décidés par la GLURAAA sont tenus pour ayant eu lieu et ne sauraient par conséquent être contestés. Les prétentyons contraires de toute personne, tout groupuscule, tout Etat seront réputées inexystantes de droit.
Article Huit La présente Constitutyon peut être réformée sur proposytion adoptée à la majorité des 2/3 du Saunat Ympérial par le nomos yssos.
Tyresyas de Paxatagore
En tant qu'ancien représentant du parti administratif yssois, je trouve cette constitutyon trop décentralysée, elle est même fédérale. L'unyté du peuple yssois a volé en éclat ces derniers temps, Lool de Virion occupe même ma bonne ville d'Audrys. Mays un texte aussy important qu'une Constitutyon ne devrayt-il pas remettre à l'endroit ce qui est actuellement à l'envers ? Personnellement, je suys prêt à renoncer à mes titres de noblesses pour que nous retrouvyons l'unyté de l'Empyre. Métaligore, Ligore, tout ça n'a pas d'ymportance par rapport à la grandeur de notre pays.
Enfyn, votre constitutyon pose tout de même pas mal de problème et avant de l'adopter, il faudrait probablement résoudre nos conflits internes et reprendre le contrôle de Venys.
Palim Pseste
Epytre à Palim Pseste
Vous m'avez l'ayr de bonne foy, quoyqu'ynféodé à Marilyse Emphetuocle. Dyscutons séryeusement, par pygeon voyageur, puysque le bon Catylysna est party en tournée d'inspectyon dans ses fyefs pour une bonne semayne et que le Doge a semble-t-il décydé d'ynspecter quelques tenancières de fyef luy aussy.
L'on voyt bien que l'unyté du peuple yssois n'est pas remyse en questyon par une organysatyon adminystratyve voire politique décentralysée. Le terme fédéral est trop fort et non adapté à notre Constitutyon. Celle-cy est réalyste plutôt, et tient compte de la dyversyté des situatyons, mays aussy des besoyns d'autonomyes qui se sont exprimés icy et là. Elle permet également de myeux clarifier les tâches de l'Empyre. Il me semble d'ailleurs qu'un Doge sans conseyl des portes était une revendicatyon de votre party ? Myeux vaut un peu de diversyté et satysfaire les besoyns de puyssance de chacun et de construyre ensemble la grandeur de l'Empyre.
A quels genres de problèmes faytes vous référence dans votre dernière phrase ?
Tyresyas de Paxatagore
Epytre à Tyresyas de Paxatagore
Je dyscuteray avec playsir et à loysir si je n'avays pas cette ville d'Audrys à reprendre pour m'y reposer et prendre un bon bayn. Faytes donc pressyon sur votre amy de Vyrion pour qu'il évacue mes terres et se rende à la rayson : cette guerre sans fyn n'a poynt d'intérêt.
Votre constitutyon est ni plus ni moyns qu'une constitutyon quasy-fédérale. C'est effectyvement bien mieux que l'anarchie actuelle qui permet à votre vassal de retenir un Doge en otage, mays c'est infiniment moyns satysfaysant que la situatyon qui prévalayt avant que votre Paternel n'échappe à une tentative d'assassynat. L'autonomie était déjà loysible à nos seygneurs.
Certes, un Doge sans conseyl des portes est une bonne chose. Mays j'avays déjà un projet là dessus : pourquoy ne poynt le reprendre ?
Quant aux problèmes, en voilà quelques uns : - la situatyon de fayt actuelle ressemble peu à la situatyon féodale qui exystait avant la révolutyon. Quel partage des terres envysagez vous ? Cette questyon est évydemment primordyale pour l'avenir de négociatyons ;
- où sont passés les terres de Zoé Tinùviel ?
- quel sort faites vous des terres ympériales ?
- que se passe-t-il si nous n'avons pas d'Empereur ? pourquoy l'Empereur aurait voix au Saunat ympérial ? N'est-ce poynt là se compromettre ?
- où siégera le Doge ?
- comment seront organysées les différentes provynces ? et l'adminystratyon de ce que vous appelez les dépendances ? d'ailleurs, il serayt peut-être mieux venu de parler des provynces pour désygner les terres sous contrôle du Doge, et les Métaligorat et Ligorat pour les terres féodales. A ce sujet, je vous rappelle que Marilyse Emphetuocle est désormays Métaligore.
Palim Pseste
Le comyté centlal ploutskyste a plys connayssance de cette ploposytion dévatyionnyste des alystoclates délablés du nold de l'île. La glolieuse lévolutyon ploutskystes (vive Lyon Ploutksy ! vive Philyppe Bouvald !) dénonce les tendances autoclatiques et léclame la démoclatye populayle poul tous sous la gouvelnance éclailée du Palti Ploutskyste Yssois (PPY).
Néanmoins, nous sommes ouvelt à la dyscussyon dans l'intélêt des masses labolyeuses et nous ploposons aux alystoclates dévoyés le pacte suyvant : - l'île de Lolyenys passe entyèlement sous le contlôle de la Lévolutyon yssoise. Cette île désygne le Seclétayle Génélal, choysi pal le PPY et le PMLY pal lotatyon. - le leste devient telle alystoclatique et nous velse un tlibut. Ces îles désygnent leul Doge. Le seclétayle génélal et le Doge diligent conjointement le pays. Evidemment, le Doge a voix consultative seulement. Il a le pouvoil et l'obligatyon de mettle plogessivement en applicatyon le plan quinquennal chez les alystoclates.
Dl. Pou
yobasta@bluewin.ch, 23/11/an IV 01:28
Le Sovyet de Borgar, capytale de la Républyque provysoire et populayre de Catharsys, a prys connayssance de ce projet de constytutyon. Il a prys la résolutyon suyvante, à la majoryté de 46 moyns deux (quy ont été exylés sur les contreforts du Mont-Pypys) :
Ce projet reflète byen les phatasmes de la clyque arystocrate de Venys et d'aylleurs. Néanmoyns, nous ne pouvons nous joyndre aux vues du Camarade Pou, byen que nous partagyons son idéal et ses ambytyons hautement révolutyonnayres.
La Lygue Bolchevyque Catharsyenne (LBC) proclame son attachement à :
- L'Unyté de l'Emyre doyt demeurer - La Républyque doyt être proclamée - Le suffrage unyversel doyt demeurer - Les Sovyets et autres formes de pouvoyrs (même réactyonnayres) doyvent coexyster pacifyquement, dans la mesure où aucune agressyon n'est entre pryse à l'égard des zones populayres lybérées - A ce tytre, un sytstème de représentatyon équytable doyt être instauré, de manyère à respecter la dyversyté des dyverses "provynces" - La lyberté culturelle doyt être respectée et parmy les nombreuses partycularytés ethnyques l'ex-provynce de Catharsys doyt pouvoyr développer sa culture propre. - Les milyces populayres doyvent être régularysées - La répartytyon des revenus des impôts doyt être révysée : il est innacceptable que les revenus des ex-gouvernorats n'ayent pas été instytutyonnalysés par une loy.
Dans un second temps :
- Nous pouvons imagyner l'organysatyon d'une assemblée natyonale représentatyve des dyfférentes régyons et Républyques. - A ce tytre, il faut que les clans et autres formes réactyonnayres de pouvoyr soyent dyssouts.
Le Sovyet de Borgar se déclare prêt à reconnaytre l'autoryté d'un pouvoyr supéryeur à luy, dans la mesure où celuy-cy représente réellement le peuple et non la clyque arystocratyque de la Venys antyque.
La Vieylle Ys est morte, Vyve l'Ys Nouvelle ! Vyve l'Unyon juste et démocratyque ! Vyve le pouvoyr populayre ! Vyve l'Ys socyale et internatyonalyste !
Yobasta d'Arabysse - Le Roux Présydent du Conseyl révolutyonnayre
Yssois, Yssoises libres sur les terres du Clan Paxatagore,
J'ay l'immense honneur de vous soumettre la présente Loy Constitutyonelle. Le chaos règne depuys byen trop longtemps sur nos terres : cette réforme clarifiera la sytuatyon, et nous permettra d'organiser paisyblement l'électyon du prochain Doge ainsy que le vote de nos loys. J'attends vos remarques et suggestyons. Nous voterons ensuyte ce texte sur la Paxelectoralyste, quy regroupe tous les cytoyens yssois résydants sur les terres libres de l'Empire.
Lucyus Catilysna
Modifiant la Constutyon du 13 may de l'An I, précédemment modifiée par la Loy Constutyonelle du 24 septembre de l'an II
1.Le Préambule est supprimé et remplacé par : "Le Serenyssime Empire d'Ys, un et indivysible, adopte, en présence et sous les auspyces de Son Seigneur Poseydon, la présente Constitutyon Impériale, quy régit son fonctyonnement sur les terres libre du Métaligore de Paxatagore, du Ligore de Virion et de leurs vassaux."
2. Le contenu de l'article 1 est remplacé par : " Le Saunat Impérial, constitué des citoyens yssois quy désyrent y participer, est présydé par le Doge ou par son représentant. Tout saunateur ou membre du Conseil des Portes peut déposer un projet de Loy au Saunat et déposer des amendements, mays seuls le Doge et l'auteur du projet ont le droit d'en accepter un et de l'intégrer au projet. Le Saunat débat du texte et des amendements, amendements quy sont votés séparement par le Saunat . Les amendements adoptés sont ensuyte intégrés au texte final, quy est voté dans son intégralité par le peuple sur la Paxelectoralyste."
3. Le premier paragraphe de l'article 2 est remplacé par : " Le peuple yssois élit, tous les troys moys, le Doge du Serenyssime Empire d'Ys, qu'il peut renverser par motyon de censure, sur la Paxelectoralyste."
3. Dans l'article 3, les mots "Comité des Legyslateurs" sont remplacés par "Saunat Impérial".
4. L'article 4 est supprimé.
5. L'article 5 devient l'article 4. Les mots " Ils ne peuvent être révoqués que par le peuple, sur la Paxelectoralyste, sur proposityon du Doge. Leur révocatyon nécéssyte l'accord des deux tiers des Yssois. "
6.L'article 6 devient : "Le Conseil des Grands, assemblée des Seigneurs d'Ys, formé par le Métaligore de Paxatagore et ses vassaux, est seul compétent pour reconnaitre les titres de noblesses et la posséssyon de fiefs. L'entrée au Conseil des Grands se fait par cooptatyon."
7.Les articles 7 et 8 sont permutés.
8.Dans le nouvel article 8, les mots "adoptée selon les règles de l'article quatre" deviennet "adoptée par le Peuple Yssois sur la Paxelectoralyste"
9.Un nouvel article 9 est ajouté à la fin du texte, rédigé ainsi : "La Grande Loge Unifiée de Rite Atlante Ancien et Accepté (GLURAAA) adopte, en tant que de besoin, les règles nécessaires dans les domaines considérés comme 'ex-lude'. L'Empereur, et en attendant son retour le Conseil des Sages, est chargé d'appliquer ses décysions. De plus, les évenements décidés par la GLURAAA sont tenus pour ayant eu lieu et ne sauraient par conséquent être contestés. Les prétentyons contraires de toute personne, tout groupuscule, tout Etat seront réputées inexystantes de droit. Tout membre de la GLURAAA a le droit de voir un seul de ses personnages résydant sur les terres du Métaligore de Paxatagore, du Ligore de Virion ou de leurs vassaux, membre de la Paxelectoralyste, dont les résultats doivent être consydérés comme l'expressyon de la volonté populayre."
Ce quy donne :
Préambule
Le Serenyssime Empire d'Ys, un et indivysible, adopte, en présence et sous les auspyces de Son Seigneur Poseydon, la présente Constitutyon Impériale, quy régit son fonctyonnement sur les terres libre du Métaligore de Paxatagore, du Ligore de Virion et de leurs vassaux.
Article Premier
Le Saunat Impérial, constitué des citoyens yssois quy désyrent y participer, est présydé par le Doge ou par son représentant. Tout saunateur ou membre du Conseil des Portes peut déposer un projet de Loy au Saunat et déposer des amendements, mays seuls le Doge et l'auteur du projet ont le droit d'en accepter un et de l'intégrer au projet. Le Saunat débat du texte et des amendements, amendements quy sont votés séparement par le Saunat . Les amendements adoptés sont ensuyte intégrés au texte final, quy est voté dans son intégralité par le peuple sur la Paxelectoralyste.
Article Deux
Le peuple yssois élit, tous les troys moys, le Doge du Serenyssime Empire d'Ys, qu'il peut renverser par motyon de censure, sur la Paxelectoralyste.
Les candidat sont départagés au cours d'un seul tour de scrutyn. Est élu celuy qui jouit du plus grand nombre de suffrages exprimés sur son nom. En cas d'égalité, est consydéré comme élu celuy des candidats qui jouit de la plus haute noblesse. En cas d'égalité de noblesse, le Doge sortant est considéré comme élu. Sinon, est élu le candidat qui jouit de la citoyenneté yssoise depuys le plus longtemps. Enfin, en cas de nouvelle égalité de nouveau, le Doge élu est tiré au sort par le Conseyl des Sages.
Article Troys
1. Le pouvoir d'exécuter les loys, de faire régner l'ordre public, et de mener les relatyons extérieurs appartient au Conseil des Portes, composé par le Doge qui doit s'en expliquer au Saunat Impérial.
2. Chaque conseyller ou secrétaire dyspose du pouvoir règlementaire dans le champs de compétence qui est le sien, et l'exerce par Ordonnance. Il rend compte de son actyon et de ses projets au Conseyl des Portes.
3. Le Doge coordonne l'actyon du Conseyl, arbitre les différents entre les Conseyllers et exerce son pouvoir exécutif propre par Edyts.
4. Ordonnance et Edyts sont prys par mail dystinct publié par la lyste et signé de leur auteur. Nulle autre formalité ne peut leur être imposée.
5. Le Doge ne peut être attrait, durant son mandat, devant une juridictyon yssoise. Pendant ce délai, la prescriptyon des actyons est suspendue.
Article Quatre
La justyce est rendue par le Tribunal d'Ys, au regard des loys yssoises tradytionnelles et modernes. Les juges d'Ys sont nommés par le Doge, sur proposytion de l'assemblée des juges. Ils ne peuvent être révoqués que par le peuple, sur la Paxelectoralyste, sur proposityon du Doge. Leur révocatyon nécéssyte l'accord des deux tiers des Yssois. Leur myssion est incompatibles avec l'exercice de tout mandat politique. L'accusatyon devant le tribunal est menée par les Inquysiteurs, librement nommés et révoqués par le Doge, Premier Inquysiteur.
Toute personne y ayant intérêt peut demander à la juridictyon yssoise compétente de prononcer l'annulatyon de toute décysion de l'adminystratyon qui violerait le droit natyonal. La myse en oeuvre de cette dysposytion est précysée dans les dyspositions qui règlent la procédure civile.
Article Six.
Le Conseil des Grands, assemblée des Seigneurs d'Ys, formé par le Métaligore de Paxatagore et ses vassaux, est seul compétent pour reconnaitre les titres de noblesses et la posséssyon de fiefs. L'entrée au Conseil des Grands se fait par cooptatyon.
Article 7
1. Chaque seigneur jouit sur les fiefs où il suzerain des prérogatives de règlementatyon, d'exécutyon et de justyce dans les limites de la Constitutyon et des Loys en vigeur. Il peut déléguer ce pouvoir à ses vassaux pour les fiefs qu'ils tirent de luy.
2. Chaque seigneur jouit du pouvoir d'édycter des règlementatyons générales applicables sur ses terres. Ces règlementatyons doivent être conformes à la Constitutyon et aux Loys du Sérényssime Empire, et ne pas contrevenir aux engagements internatyonaux de l'Empire. Elles portent le nom que chaque seigneur juge bon, excepté les noms de Loy, Edyt et Ordonnance. La réglementatyon en vigueur precedemment doyt être modifiée en ce sens. Cette réglementatyon doyt être publiée sur la lyste principale et être consultable sur un syte internet. Toute personne pénétrant sur les terres de ce Seigneur s'engage à respecter cette reglementatyon et peut être poursuivi en cas de son non-respect.
3. Chaque seigneur dyspose du pouvoir de faire exécuter ces règlementatyons par les moyens qu'il juge bon, dans le respect des Loys de l'Empyre.
4. Chaque seigneur peut notamment établir sur ses terres des tribunaux subsidiaires. Ces tribunaux doivent comporter des garanties d'impartialité, ils doivent appliquer la procédure yssoise, et ne peuvent être saysis que de petites procédures concernant la reglementatyon spécifique du fief du Seigneur. Leurs décysions sont susceptibles d'appels ou de cassatyon devant le Tribunal de Venys.
5. Le Doge dyspose d'une actyo de respectii jury imperio, qu'il peut exercer devant le Tribunal de Venys ou, lorsqu'il en exyste, devant les tribunaux locaux, pour faire constater qu'une décysion d'un seigneur n'est pas conforme au droit ympéryal qui lui est applicable.
Article 8
La présente Constitutyon ne peut être modifiée que par une Loy Constitutionnelle, adoptée par le Peuple Yssois sur la Paxelectoralyste, à ceci près qu'elles devront être adoptées par les 2/3 des citoyens votants.
Article 9
La Grande Loge Unifiée de Rite Atlante Ancien et Accepté (GLURAAA) adopte, en tant que de besoin, les règles nécessaires dans les domaines considérés comme 'ex-lude'. L'Empereur, et en attendant son retour le Conseil des Sages, est chargé d'appliquer ses décysions. De plus, les évenements décidés par la GLURAAA sont tenus pour ayant eu lieu et ne sauraient par conséquent être contestés. Les prétentyons contraires de toute personne, tout groupuscule, tout Etat seront réputées inexystantes de droit. Tout membre de la GLURAAA a le droit de voir un seul de ses personnages résydant sur les terres du Métaligore de Paxatagore, du Ligore de Virion ou de leurs vassaux, membre de la Paxelectoralyste, dont les résultats doivent être consydérés comme l'expressyon de la volonté populayre.