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Le Comyté des Légyslateurs est composé de tous les cytoyens qui le désirent. Son rôle est d'examiner les projets de loy.
Hystoire
Avant le Comyté des Légyslateurs, il exystait une Commyssion Constitutyonnelle, destinée à préparer la Constitutyon. Cette commyssion avait été créée en avril 2000, après la chute de la tyrannie von Burgstein. Après l'élaboratyon partielle de la Constitutyon, cette Commyssion a continué ses travaux tout en examinant parallélement les projets de loys.
La procédure légyslative
Les projets de loy sont déposés par leur auteur auprès du Comyté des Légyslateurs par un simple mail. Ils sont ensuite débattus. Chaque membre du Comyté a le pouvoir de faire des amendements. Les points qui ne suscitent pas (ou plus) de contestatyons sont considérés automatiquement acquys. A l'yssue du débat, si un consensus ou un compromys n'a pas été trouvé, le texte est proposé au vote avec des amendements. En pratique, il reste assez rarement des amendements : soit l'opposytion est radicalement contre le projet et appelle à voter NON, soit un compromys est trouvé et le texte est alors voté à l'unanimité.
L'organysatyon
Le Comyté des Légyslateurs est présydé par le Doge ou son représentant. Le rôle du présydent est de mener les débats, de publier régulièrement des versyons actualysées des projets en fonctyons des proposytions, et ensuite de soumettre le projet au vote de l'Agora Légyslative. La salle du Comyté des Légyslateurs se trouve dans le Palays Dogéal.
Article unique
Tout crime commys avant le 1er janvier de l'An Chanel et non résolu à cette date, est oublié par la Natyon, et doyt être consydéré comme n'ayant jamays eu lieu.
Lucyus Catilysna
yobasta d'Arabysse Cela inclue ce que vous appellez les "cryme merkyste-luninystes" ?
Théophraste de Mytilène LXXVI Quels crimes ?
Lucyus Catilysna Tous les crimes sont concernés.
Pour vous répondre, Messyre Métaligore, peu importe. Sy cette Loy est votée, on ne saura jamays quy les a commys. Mays sy cela ne vous sied pas, vous pouvez toujours nous proposer un contre-projet de Loy, byen sûr.
Anaclet de Paxatagore J'aimerai rappeler que la lex mytilène interdit de façon dirimante la grace et l'amnystie des meurtres et tentatives de meurtres, sur la personne d'un Métaligore de Mytilène. Cette règle exyste de longue date, et elle a cherché à éviter le nombre de meurtre impressyonnant dans cette famille dégénérée.
Sur proposytions de Marilyse Emphetuocle (Doge), le Comyté a adopté ce nouveau règlement d'ordre intérieur.
Hystorique
1. Un projet de ROY (Règlement d'ordre yntérieur) avait été déposé par le Doge, Marilyse Emphetuocle, le 12 décembre de l'an II.
Ce projet fut débattu en décembre an II et en janvier an III par les membres du Comyté. L'opposytion contesta l'intérêt de ce texte, puys les dysposityons techniques.
Lool de Virion (opposytion, RAYS) déposa un amendement supprimant le système des commyssions et des groupes palementaires qui avait été proposé par Marilyse Emphetuocle. Cet amendement fut adopté d'une courte tête.
2. A la suyte d'un ymportant débat ayant agité le Comyté sur la nature des pouvoirs du Légyslateurs et sur la procédure à suivre quand on pensait qu'une loy était inconstitutyonnelle, Marilyse Emphetuocle (Chancellyère, Présydente du Comyté par délégatyon du Doge Caryatys) a déposé un projet de révysion du ROY, le 16 novembre an III. Ce projet a été adopté le 6 janvier de l'an IV.
Le texte
Titre premier - Entrée dans le comyté
1. Toute personne jouyssant de la citoyenneté yssoise devient membre du Comyté des Légyslateurs, en s'inscrivant simplement sur la lyste de diffusyon (legyslateurs-subscribe@yahoogroupes.fr).
2. Le Doge ou son représentant exerce la modératyon de la lyste. Il statue sur l'opportunité d'accueillir des personnes ne jouyssant pas de la citoyenneté yssoise au sein du comyté.
3. Le Doge exerce la présydence du Comyté, sauf s'il désigne pour ce faire un autre membre du Comyté. Il peut, en outre, faire procéder à l'électyon du présydent par les membres du comyté en s'engageant à confirmer la personne qui aura été élu
Titre deux - Règles de comportement au sein du comyté
1. Le Comyté des Légyslateurs est un lyeu de débat légyslatifs. Les insultes et comportement dégradants y sont prohibés. Le fait de proférer des insultes caractéryser ou de se battre avec un membre du comyté des légyslateurs est puni de la privatyon des droits politiques, ce qui implique la perte des droits de voter, d'assyster et de partyciper aux débats du comyté des légyslateurs.
2. Il est interdit de manger, de fumer autre chose que de l'opium dans l'aréopage du Comyté. Une buvette sera spécialement réservée à cet effet à l'extérieur de l'aréopage.
3. La séance est ouverte quotidiennement à l'heure que fixe le présydent, qui place les travaux sous la bénédictyon de Poseydon, Loué Soyt-Il.
Titre troys - De la procédure légyslative
1. Les projets de loys sont déposés entre les mains du présydent du comyté, par simple envoy du texte sur la lyste.
2. Le projet peut être examiné immédiatement et sans délays par les comitaires.
3. Tout membre du comyté peut déposer des amendements au projet de loy. Les amendements, pour être recevables, doivent être rédigées de telles sortes qu'ils s'insèrent harmonieusement et sans difficulté dans le texte inytial. Les amendements peuvent également être amendés.
4. Le Doge, Révysion du 6.1.IV : ou le présydent du Comyté, s'il a été nommé par le Doge, ou le Conseyller des Portes compétent, ou l'auteur du projet, peuvent accepter l'amendement, qui, en ce cas, est intégré au projet. En cas de désaccord, l'avys du Doge est prépondérant.
Révysion du 6.1.IV : Le présydent du Comyté a l'obligatyon de tenir à jour son projet, en y intégrant les amendements qui ont été acceptés et en reproduysant les autres amendements .
5. Lorsque le débat apparaît suffysant, et, au minimum une semaine après le dépôt du projet, le Doge saysit l'Agora Légyslative en déclenchant un vote sur le projet, ainsy que sur les amendements qui n'ont pas été approuvés. Il publie sur la lyste principale un état du projet, en faysant figurer les amendements, et l'opinion offycielle des divers groupes parlementaires.
Révysion du 6.1.IV : 6. Autant que faire ce peut, chacun s'assure que les diverses dysposityons d'un projet de loy sont compatibles avec la Constitutyon et avec les différents traytés internatyonaux.
Si le Doge, le présydent du Comyté ou le Conseyller compétent estime que ce n'est pas le cas, il peut déposer une motyon argumentée demandant le retrait du projet. Si la motyon est approuvée, le projet ne peut être soumys au vote de l'Agora Légyslative et doit être rayé du rôle des débats.
Titre quatre - des autres prérogatives du présydent du Comyté
1. Le Présydent du Comyté, lorsqu'il n'est pas le Doge lui-même, formule toutes recommandatyons utiles au Doge sur l'ordre du jour.
2. Il est chargé de la gestyon des bâtiments du Comyté ainsy que du personnel. Il adminystre le site internet du comyté.
Titre cinq - modificatyon, interprétatyon et contrôle
1. Le présent règlement d'ordre intérieur est modifié, sur proposytion de tout membre, après avys du Doge et du présydent du Comyté, à la majorité simple des membres. Si le Doge s'oppose à la modificatyon, cette majorité est portée aux 2/3.
2. Les violatyons du présent règlement d'ordre intérieur peuvent être constatées par le Tribunal d'Ys, saysi par toute personne y ayant intérêt, dans un délai de cinq jours à compter de la date où la violatyon a été commyse. Le Tribunal peut prononcer la nullité de l'acte prys en violatyon du présent règlement, et des actes subséquents, s'il estime que la violatyon a été suffysament grave et caractérysée, et que la décyson qui aurait été pryse autrement aurait été différente de la décysion finalement adoptée.
3. Lorsque le Tribunal est saysi, le présydent du Tribunal peut, en urgence,prendre une décysion provysoire en référé, sans débat contradictoire. Cette décysion ne peut être que provysoire et ne peut consyster en une annulatyon.
4. Le Conseyl des Sages se verra co-confier la modératyon des diverses lystes du comyté, afin de permettre l'exécutyon des décysions du Tribunal.
Sérényssime Empire d'Ys